CHS-CT

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du CHSCT ENAC du 26 mars 2019 ainsi que la déclaration liminaire conjointe FO/USAC concernant le projet de refonte des instances CHSCT et CT.

Le premier comité hygiène sécurité et condition de travail (CHSCT) de cette mandature s’est tenu le mercredi 20 février2019, vous trouverez ci-joint le compte-rendu USACcgt.

Les militants de l’USACcgt locaux n’ayant pu se rendre au CT du 12 octobre, ils sont allés chercher le dialogue avec l’encadrement et vous rendent compte de ce qu’ils ont obtenu, dénoncé et porté pour la défense des conditions de travail de TOUS les personnels de l’organisme.

Les représentants du personnel élus sont aussi des lanceurs d’alertes concernant les CHSCT et donc les problématiques d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Le moyen le plus approprié pour signaler une anomalie reste le registre CHSCT qui est maintenant accessible par ce lien: dsac-sna-so-hsct-securite-bf@aviation-civile.gouv.fr

Ci-dessous, le communiqué CHSCT Roissy/Le-Bourget du 3 mai 2018.

Le CT DGAC s'est réuni vendredi 6 avril 2018.Lire le compte rendu USAC-CGT en cliquant sur le lien ci dessous :

Vous trouverez ci-dessous la position de l'USAC-CGT concernant la lutte contre les troubles musculo-squelettiques.

Compte-rendu du CHSCT région Sud du 26 septembre 2017

Veuillez le trouver ci-dessous :

Vous trouverez ci dessous le compte rendu par l'Usac-CGT du CT DSNA du 5 juillet.

Compe-rendu du CHSCT de la région sud du 14 juin 2017.

Les CHSCT traitent des sujets importants comme les conditions de travail, les risques psycho-sociaux, les troubles musculo-squelettiques ... Sujets qu'il faut prendre très au sérieux et face auxquels il faut mettre des moyens. Lire l'analyse de l'USAC-CGT.

Veuillez trouver ci-dessous, le lien vers le compte-rendu du CHSCT DSAC-SO et SNA-SO du 04-10-2016.Bonne lecture

Lundi 23 mai 2016 a eu lieu la visite CHSCT des futurs locaux du BRIA au Bourget. En voici les détails :

Le comité s'est tenu le 8 mars 2016. Les travaux avancent plus ou moins vite, mais on se demande parfois si l'obligation de sécurité de résultat n'est pas oubliée. Lire la suite ci-dessous.

Vous lirez ici le compte-rendu de la réunion du 14 mars 2016 :

CT CHSCT du 9 décembre 2015

Compte-rendu du CHS-CT DGAC du 1er décembre 2015CHS CT DGAC du 1er décembre 2015

CHSCT SNA/DSAC/SO DU 24-11-2015

Le comité s'est tenu le 7 septembre 2015. C'est le premier chsct de notre nouveau chef d'organisme et l'occasion de voir si la gouvernance de l'organisme va évoluer.

Compte-rendu du CT ENAC du 7 juillet 2015.

Le comité s'est tenu le 13 mars 2015. Après une année 2014 mouvementée, nous nous attendions à un ordre du jour plus ambitieux, malheureusement ce comité était inscrit dans la routine. Lire le compte rendu en pièce jointe.

Vous trouverez dans le document joint le compte rendu du dernier CHSCT DGAC qui a eu lieu le14 octobre 2014.Ce comité a traité d

Dernier CT avant les élections de début décembre qui devront donner la nouvelle représentativité dans les CAP et CT de proximités pour une période de 4 ans.

Le déroulement des CHSCT est très formalisé par l’administration et le traitement des questions (« diverses ») posées par les syndicats est toujours relégué en fin de séance comme s’il s’agissait de problèmes mineurs. Nous pensons évidemment que c’est au contraire la raison d’être de ces séances on pour- rait minimiser les pures formalités comme par exemple la révision

Ce Comité Hygiène et Sécurité et Condition de travail s'est tenu à Nantes.

Compte-rendu de CT et CHSCT SNA/NORD. Nouveau chef, nouvelle méthode.

Compte-rendu du CHS CT DGAC du 27 juin 2014.

Changement d'encadrement, changement de méthode : la nomination du nouveau chef SNA ne peut susciter que des espoirs auprès des agents. L'USAC-CGT a souhaité dès que possible mettre M. Crozat face aux problèmes en cours pour s'assurer de leur bonne prise en compte.

L'USAC-CGT continue a participer activement à cette instance malgré un certain immobilisme de l'administration.Espérons que des dossiers avanceront avant la fin de l'année !

Région Sud : compte rendu du CHS-CT du 04 juillet 2014

CHS CT mars 2014

Plus que jamais dans ces périodes de réorganisation et de restrictions budgétaires et d'effectifs, la DGAC a besoin de rester unie. Ce qui se passe en DSAC influe sur le SNA et réciproquement.

CHSCT...enfin!!!En effet, L'USAC-CGT a jugébon de revenir en introductionde ce CHSCT sur le problèmecréé par l'actuelle vacancedu poste d'adjoint auchef SNA RP(c'est la fonctionqui assure la présidencedu CHSCT) ; celaoblige le nouveau chef SNARP (M.Gouhot) à en assurerl'interim. Pour ne rien arranger,2 mouvements sociaux(13 juin et 10 octobre) ontabouti au report du 2èmeCHSCT de l

Dans un contexte budgétaire toujours difficile, les choses avancent mais trop lentement.Lire le compte rendu du CHSCT du SNA/Nord dans la pièce jointe.

Ce Comité Hygiène et Sécurité s'est tenu sur le site de Rennes. Ceci a été l'occasion de faire visiter les locaux (Bureaux et moyens généraux) aux membres du comité. Mais nous déplorons les changements répétés de dates de réunions. Ceci pose des problèmes de participation aux membres qui sont en horaires opérationnels.

Compte-rendu du CHS-CT SNA/NORD du 11 avril 2013.

M. le Président,L'USAC-CGT et sa délégation vous a, à maintes reprises, alerté, de manière insistante et depuis plusieurs mois, sur les problèmes liés au fonctionnement de l’ascenseur de la tour de Rouen, ainsi qu'à l'utilisation d'un escalier extérieur. Vous vous êtes engagés ici même à mettre fin aux longues pannes qui perturbent l'utilisation de l'as

Vos représentants en CHSCT ont décidé de simplifier le rapport pour faciliter une approche globale des problèmes rencontrés et mettre l’accent sur des points importants de l’ordre du jou r. Néanmoins, l’ensemble des questions traitées est disponible sur demande .Ce 12 février, on est aucoeur de l’hiver et les personnels de Tarbes étaient absents

Ce dernier CHSCT de l'année 2012 a été plus long que prévu et tous les sujets n'ont pas pu être traités correctement. Cela a été aussi l'occasion pour l'administration de faire preuve de sa mauvaise foi sur certains sujets « sensibles », comme à Melun et à Rouen.

Dans un contexte de réduction des effectifs et de restructurations des services voulues par le Ministère, les CHSCT prennent une place non négligeable dans la vie des agents. Lire en pièce jointe le résumé du dernier CHSCT DGAC.

Le CHSCT s'est essentiellement penché le suivi des actions en cours dont le compte-rendu est disponible en page 2.Le secrétariat du Comité était assuré par Hubert Garnier.Les principales difficultés proviennent du manque de financement en cette année de budget réduit.Lire la suite dans le tract en pièce jointe.

Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) DGAC s'est réuni le 15 juin. Voici le résumé des débats. Une question : chsct-dgac@usac-cgt.org

CHS-CT d'Orly du 22 Mai 2012 : le compte-rendu à télécharger