Comités Techniques (CT)

Quotas d’absences contrôle 2017, sur fond de refonte du tour de service et de reprise d'une La Rochelle relancée par les menaces du protocole 2016 …Lire le compte rendu en ouvrant la pièce jointe.

Constatant l'état du dialogue social à la DGAC, l'USAC-CGT a décidé, en responsabilité, de ne pas empêcher la tenue du CT DGAC de ce jour mais a décidé de ne pas y participer.Ses représentants ont donc quitté la salle après avoir fait une déclaration.Lire le communiqué du Bureau national en ouvrant la pièce jointe.

Le chef SNA a convoqué un CT exceptionnel pour décliner localement les notes nationales sur les évolutions réglementaires concernant la licence de contrôle à compter du 1er janvier 2017. Mise en place de nouvelles commissions, organisation des évaluations pratiques et linguistiques et nouvelles fonctions complémentaires dévolues aux contrôleurs sont actées ou en cours de finalisation

CT DO du 24 juin 2016 : Ils imposent plus qu'ils ne discutent. C'est la tendance du moment ! (lire la suite dans le tract ci-dessous)

Lire en pièce jointe la déclaration lue en séance du comité technique de l'Enac du 21 juin concernant les enseignanst chercheurs de l'ENAC.

Le maintien des effectifs actuels d'une part, et le rejet d'autre part d'un mode de négociation qui exclut par principe toute possibilité de traitement équitable des personnels sont les conditions nécessaires sans lesquelles il nous paraît difficile de bâtir un bon protocole.Lire, li

Vous trouverez ici la communication du Bureau régional sud-ouest à l'issue du dernier CT du SNA-SO du 20/05/2016.

L'USAC-CGT voulait un véritable projet sur l’organisation de la maintenance du Sud Parisien (MIF & TOUSSUS). Mais encore une fois, la DO propose un travail bâclé loin de répondre aux attentes des agents.Pour l’USAC-CGT, le compte n’y est pas et nous avons voté contre.

compte-rendu du CT/DO du 30 mars 2016.

- Que tu as de grandes oreilles, couronne !- C'est pour mieux t'écouter mon enfant…L'administration continue de promettre salle IFR, effectifs et moyens techniques en échange de la reprise de la couronne, ils réussiront peut-être à convaincre quelques-uns, mais pourtant l'historique de Se

Le CT SNA-GSO regroupant les services SNA-SO, CRNA-SO, CESNAC et SIA s'est réuni le vendredi 4 mars 2016.Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de ce CT :

compte-rendu et l'annexe HSE du dernier CT spécial

Vous trouvez en cliquant sur le lien suivant, le dernier tract de la section USAC-CGT de l'organisme CDG/LB relatant les décisions prises lors du CT d'organisme du 17 décembre 2015.

Le CT DO du 7 janvier avait pour unique point à l'ordre du jour la modification du processus de décompte des heures de contrôle dans le cadre du renouvellement des licences. Pour la seconde fois, l'ensemble des syndicats a voté contre la proposition de l'administration.

Compte-rendu du CT DSAC-SUD du 18/12/2015

+ questions diverses

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

LA COURONNE PARISIENNE OU LE MIRAGE DU GRAND SEINEAlors que l'on fait miroiter aux contrôleurs le grand Seine (salle IFR, sectorisation adaptée...) en cas de reprise de la couronne parisienne saturée de VFR, la réalité est tout autre : moyens techniques vétustes, rendu secteur 5 fois / semaine au CRNA Nord pour permettre à Seine de survivre à BO-4, maintenance so

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

Le Comité Technique du SNA/SO s'est réuni le 26 novembre. L'ordre du jour était assez chargé, le BNIA et la reprise de l'approche de La Rochelle étaient les points phares… Compte-rendu ci-joint.

Déclaratoin liminaire intersyndicale au CT Corse du 13 novembre 2015

Communiqué intersyndical suite au CT Local extraordinaire du CRNA/N le 25 novembre 2015

Vous trouverez ici un compte-rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est tenu le 13 novembre :De très nombreux sujets concernent les contrôleurs (TSEEAC et ICNA)Un compte-rendu relatif au point sur les instructeurs ATSEP (IESSA) est dis

L’USAC-CGT souhaite interpeler le président du CT du CRNA ouest, ainsi que ses membres, sur deux situations qui nous semblent alarmantes. Lire la suite dans notre déclaration

Au CT-DGAC de ce jour, l'USAC-CGT vient d'effectuer une déclaration liminaire concernant la solidarité avec les salariés d'Air France, les effectifs DGAC et ENAC, le soutien aux personnels de la filière technique, le RIFSEEP et le protocole. Lire ci-joint la déclaration complète.

Demande d'un comité technique extraordinaire pour les effectifs en salle de contrôle.

Ce CT ministériel était l'occasion, comme chaque annnée, de présenter le budget du ministère pour 2016. Les ministres y participent en personnes. Ségolène Royal et Sylvia Pinel étaient présentes. Alain Vidalies était représenté.

loin du coeur?'"

CT Local : Décision irrationnelle sur les effectifs.

Avec cohérence et détermination, la CGT approuve les avancées sociales protocolaires mais rejette totalement le RIFSEEP.

mesures statutaires et indemnitaires du protocole validées en CT DGAC. L'USAC-CGT qui a porté ces mesures se félicite de la mise en oeuvre de ces avancées sociales.

Ce jeudi 25 vers 18h, l'adjoint au DSNA nous a informé du report du CT DSNA prévu le lendemain à une date ultérieure.Nos cadres sont de fins stratèges!

CRNA-Est Expérimentation RH été 2015.

CRNA-Est CT du 23 juin 2015 n'a pas eu lieu

Face à une DSNA arc-boutée sur ses positions, il ne reste plus que la contestation concrète pour faire entendre le mécontentement généralisé des agents de la DO et de ses services. Lire la suite dans le tract ci-dessous.Pour une meilleure assimilation du concept de dialogue social vu par la DSNA/DO, voir ICI

Après un CT DO boycotté par plusieurs syndicats, le CT DO était reconvoqué aujourd'hui sans que les syndicats puissent boycotter ce CT. A l'initiative entre autres de l'USAC-CGT, une trentaine de personnes de plusieurs sites ont envahi et bloqué la tenue du CT DO.L'USAC-CGT a lu une déclaration (ci jointe) et après plusieurs échanges avec les personnels, le CT DO ne s'est pas ten

La méthode protocolaire est ouvertement menacée avec le DSNA comme principal responsable. L'USAC-CGT ne laissera pas la DGAC mener des accords corporatistes sources d'injustice envers une grande majorité d'agents. Important, lire le tract ci dessous.

Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.

Compte-rendu du CT DSAC Sud du 24 mars 2015

Compte-rendu du CT ENAC du 26 mars 2015.

Compte rendu du CT SNA ouest du 24 marsPremier CT suite aux élections qui ont conforté l'USAC comme premier syndicat du SNA. Retrouvez le détail des dossiers sur les réorganisations de service dans l'Ouest, l'approche commune Nantes-Rennes, les évolutions des espaces, les problèmes de tour de service à Caen et plein d'autres sujets.

Le premier CT pour les SNA Grand Sud- Ouest a eu lieu le 26 mars au SIA. Il a permis de traiter essentiellement de la mise en place du secrétariat général. Enfin une instance de dialogue social qui fait la part belle aux administratifs et aux ouvriers.

Vos représentants en CT SNA/SO :Benjamin Smagghe (TSEEAC Bergerac)Pierre Pesso (ICNA Mérignac)Dominique Pons (IESSA Biarritz)Daniel Terra-Carneiro (IESSA Mérignac)