Comités Techniques (CT)

L'administration a présenté en CT DGAC une décision de mise en œuvre du télétravail. L'USAC-CGT est favorable au télétravail mais a voté contre cette décision car les modalités de mise en œuvre sont trop restrictives.Voir le tract ci dessous pour plus d'information.

- Déclaration USAC-CGT au CT Montpellier du 3-3-2017 concernant la réorganisation DIV-TE.- Projet de réorganisation DIV-TE au 1-1-2018 - Texte validé au CT Montpellier du 3-3-2017.

Voir en pièce-jointen la déclaration USAC-CGT lue lors du CT-SNA-SSE exceptionnel du 27-2-2017 concernant la réorganisation des entités techniques et la répartition des postes HEAbles 2016 entre Montpellier et Marseille.

Ci-dessous le compte rendu du dernier CT SNAs-GSO traitant des questions transverses comme le support aux services opérationels qu'ils soient DSAC ou DSNA du grand sud-ouest.

Premier CT de la nouvelle année, mais surtout après plus de 18 mois de silence radio alors que la DSNA devrait en réunir au moins deux par an. Pas grave selon le DSNA, le dialogue social se passe ailleurs… Voici en quelques mots les principaux points abordés. Charte sur la just Culture, plan stratégique de la DSNA, programmes techniques, Remote tower et autres brèves

Ce comité technique s’est tenue en grande pompe sur un après-midi, après que l’ensemble des élus au Comité Technique ait refusé une saisine électronique juste avant la trêve des confiseurs sur le point relatif au projet de modification de l’arrêté d’organisation, compte-tenu d’une part de l’insuffisance d’éléments d’appréciation envoyés par la Direction et d’autr

Un nouveau CT où il n'a pas été possible de conclure complètement sur les aspects licence faute de travail dans les temps de l'administration centrale. Tous les centres n'auront pas des renouvellements des licences à 3 ans. L'USAC-CGT a de nouveau porté de nombreuses questions diverses concernant plusieurs services. Il reste des sujets conflictuels avec l'encadrement.

compte rendu de l'USAC-CGT du CT DO du 15 décembre 2016

Le CT du mardi 13 décembre a traité, entre autres, la proposition du SNCTA de réorganisation du temps de travail des Icna. La section locale de l'USAC-CGT n'a pas changé d'avis à ce sujet et a voté contre, pleinement consciente des enjeux.

CRNA/N : compte-rendu du CTL du 15 décembre 2016

Le nouveau chef SNA-SO présidait son premier CT. Dans la lignée de celui de la DO, le dialogue social est courtois mais la négociation est nulle et transforme les CT en chambre d'enregistrement. Pour l'USAC-CGT, on doit sortir de cet écueil et avoir des réponses constructives quand l'unanimité des syndicats du CT s'expriment contre une résolution, plus de détails dans le compte-rendu ci

Ce vendredi 25 novembre, l'USAC-CGT a organisé un envahissement du CT-DO à Athis-Mons, empêchant sa tenue et lançant un signal d'alerte fort à la DO. L'exaspération des agents dans une multitude de services devient prégnante, et l'USAC-CGT refuse de s'en tenir à un rôle de figuration dans les instances officielles et se fait le relais de la colère des personnels.

Face à un dialogue social de piètre qualité, les personnels de la DO ont décidé, avec le soutien de l'USAC-CGT, d'envahir le CT DO pour contrer les projets de l’administration.Voir ci dessous la déclaration lue en séance.

Quotas d’absences contrôle 2017, sur fond de refonte du tour de service et de reprise d'une La Rochelle relancée par les menaces du protocole 2016 …Lire le compte rendu en ouvrant la pièce jointe.

Constatant l'état du dialogue social à la DGAC, l'USAC-CGT a décidé, en responsabilité, de ne pas empêcher la tenue du CT DGAC de ce jour mais a décidé de ne pas y participer.Ses représentants ont donc quitté la salle après avoir fait une déclaration.Lire le communiqué du Bureau national en ouvrant la pièce jointe.

Le chef SNA a convoqué un CT exceptionnel pour décliner localement les notes nationales sur les évolutions réglementaires concernant la licence de contrôle à compter du 1er janvier 2017. Mise en place de nouvelles commissions, organisation des évaluations pratiques et linguistiques et nouvelles fonctions complémentaires dévolues aux contrôleurs sont actées ou en cours de finalisation

CT DO du 24 juin 2016 : Ils imposent plus qu'ils ne discutent. C'est la tendance du moment ! (lire la suite dans le tract ci-dessous)

Lire en pièce jointe la déclaration lue en séance du comité technique de l'Enac du 21 juin concernant les enseignanst chercheurs de l'ENAC.

Le maintien des effectifs actuels d'une part, et le rejet d'autre part d'un mode de négociation qui exclut par principe toute possibilité de traitement équitable des personnels sont les conditions nécessaires sans lesquelles il nous paraît difficile de bâtir un bon protocole.Lire, li

Vous trouverez ici la communication du Bureau régional sud-ouest à l'issue du dernier CT du SNA-SO du 20/05/2016.

L'USAC-CGT voulait un véritable projet sur l’organisation de la maintenance du Sud Parisien (MIF & TOUSSUS). Mais encore une fois, la DO propose un travail bâclé loin de répondre aux attentes des agents.Pour l’USAC-CGT, le compte n’y est pas et nous avons voté contre.

compte-rendu du CT/DO du 30 mars 2016.

- Que tu as de grandes oreilles, couronne !- C'est pour mieux t'écouter mon enfant…L'administration continue de promettre salle IFR, effectifs et moyens techniques en échange de la reprise de la couronne, ils réussiront peut-être à convaincre quelques-uns, mais pourtant l'historique de Se

Le CT SNA-GSO regroupant les services SNA-SO, CRNA-SO, CESNAC et SIA s'est réuni le vendredi 4 mars 2016.Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de ce CT :

compte-rendu et l'annexe HSE du dernier CT spécial

Vous trouvez en cliquant sur le lien suivant, le dernier tract de la section USAC-CGT de l'organisme CDG/LB relatant les décisions prises lors du CT d'organisme du 17 décembre 2015.

Le CT DO du 7 janvier avait pour unique point à l'ordre du jour la modification du processus de décompte des heures de contrôle dans le cadre du renouvellement des licences. Pour la seconde fois, l'ensemble des syndicats a voté contre la proposition de l'administration.

Compte-rendu du CT DSAC-SUD du 18/12/2015

+ questions diverses

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

LA COURONNE PARISIENNE OU LE MIRAGE DU GRAND SEINEAlors que l'on fait miroiter aux contrôleurs le grand Seine (salle IFR, sectorisation adaptée...) en cas de reprise de la couronne parisienne saturée de VFR, la réalité est tout autre : moyens techniques vétustes, rendu secteur 5 fois / semaine au CRNA Nord pour permettre à Seine de survivre à BO-4, maintenance so

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

Le Comité Technique du SNA/SO s'est réuni le 26 novembre. L'ordre du jour était assez chargé, le BNIA et la reprise de l'approche de La Rochelle étaient les points phares… Compte-rendu ci-joint.

Déclaratoin liminaire intersyndicale au CT Corse du 13 novembre 2015

Communiqué intersyndical suite au CT Local extraordinaire du CRNA/N le 25 novembre 2015

Vous trouverez ici un compte-rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est tenu le 13 novembre :De très nombreux sujets concernent les contrôleurs (TSEEAC et ICNA)Un compte-rendu relatif au point sur les instructeurs ATSEP (IESSA) est dis

L’USAC-CGT souhaite interpeler le président du CT du CRNA ouest, ainsi que ses membres, sur deux situations qui nous semblent alarmantes. Lire la suite dans notre déclaration

Au CT-DGAC de ce jour, l'USAC-CGT vient d'effectuer une déclaration liminaire concernant la solidarité avec les salariés d'Air France, les effectifs DGAC et ENAC, le soutien aux personnels de la filière technique, le RIFSEEP et le protocole. Lire ci-joint la déclaration complète.

Demande d'un comité technique extraordinaire pour les effectifs en salle de contrôle.

Ce CT ministériel était l'occasion, comme chaque annnée, de présenter le budget du ministère pour 2016. Les ministres y participent en personnes. Ségolène Royal et Sylvia Pinel étaient présentes. Alain Vidalies était représenté.

loin du coeur?'"

CT Local : Décision irrationnelle sur les effectifs.

Avec cohérence et détermination, la CGT approuve les avancées sociales protocolaires mais rejette totalement le RIFSEEP.

mesures statutaires et indemnitaires du protocole validées en CT DGAC. L'USAC-CGT qui a porté ces mesures se félicite de la mise en oeuvre de ces avancées sociales.