Comités Techniques (CT)

compte-rendu et l'annexe HSE du dernier CT spécial

Vous trouvez en cliquant sur le lien suivant, le dernier tract de la section USAC-CGT de l'organisme CDG/LB relatant les décisions prises lors du CT d'organisme du 17 décembre 2015.

Le CT DO du 7 janvier avait pour unique point à l'ordre du jour la modification du processus de décompte des heures de contrôle dans le cadre du renouvellement des licences. Pour la seconde fois, l'ensemble des syndicats a voté contre la proposition de l'administration.

Compte-rendu du CT DSAC-SUD du 18/12/2015

+ questions diverses

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

LA COURONNE PARISIENNE OU LE MIRAGE DU GRAND SEINEAlors que l'on fait miroiter aux contrôleurs le grand Seine (salle IFR, sectorisation adaptée...) en cas de reprise de la couronne parisienne saturée de VFR, la réalité est tout autre : moyens techniques vétustes, rendu secteur 5 fois / semaine au CRNA Nord pour permettre à Seine de survivre à BO-4, maintenance so

Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc

Le Comité Technique du SNA/SO s'est réuni le 26 novembre. L'ordre du jour était assez chargé, le BNIA et la reprise de l'approche de La Rochelle étaient les points phares… Compte-rendu ci-joint.

Déclaratoin liminaire intersyndicale au CT Corse du 13 novembre 2015

Communiqué intersyndical suite au CT Local extraordinaire du CRNA/N le 25 novembre 2015

Vous trouverez ici un compte-rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est tenu le 13 novembre :De très nombreux sujets concernent les contrôleurs (TSEEAC et ICNA)Un compte-rendu relatif au point sur les instructeurs ATSEP (IESSA) est dis

L’USAC-CGT souhaite interpeler le président du CT du CRNA ouest, ainsi que ses membres, sur deux situations qui nous semblent alarmantes. Lire la suite dans notre déclaration

Au CT-DGAC de ce jour, l'USAC-CGT vient d'effectuer une déclaration liminaire concernant la solidarité avec les salariés d'Air France, les effectifs DGAC et ENAC, le soutien aux personnels de la filière technique, le RIFSEEP et le protocole. Lire ci-joint la déclaration complète.

Demande d'un comité technique extraordinaire pour les effectifs en salle de contrôle.

Ce CT ministériel était l'occasion, comme chaque annnée, de présenter le budget du ministère pour 2016. Les ministres y participent en personnes. Ségolène Royal et Sylvia Pinel étaient présentes. Alain Vidalies était représenté.

loin du coeur?'"

CT Local : Décision irrationnelle sur les effectifs.

Avec cohérence et détermination, la CGT approuve les avancées sociales protocolaires mais rejette totalement le RIFSEEP.

mesures statutaires et indemnitaires du protocole validées en CT DGAC. L'USAC-CGT qui a porté ces mesures se félicite de la mise en oeuvre de ces avancées sociales.

Ce jeudi 25 vers 18h, l'adjoint au DSNA nous a informé du report du CT DSNA prévu le lendemain à une date ultérieure.Nos cadres sont de fins stratèges!

CRNA-Est Expérimentation RH été 2015.

CRNA-Est CT du 23 juin 2015 n'a pas eu lieu

Face à une DSNA arc-boutée sur ses positions, il ne reste plus que la contestation concrète pour faire entendre le mécontentement généralisé des agents de la DO et de ses services. Lire la suite dans le tract ci-dessous.Pour une meilleure assimilation du concept de dialogue social vu par la DSNA/DO, voir ICI

Après un CT DO boycotté par plusieurs syndicats, le CT DO était reconvoqué aujourd'hui sans que les syndicats puissent boycotter ce CT. A l'initiative entre autres de l'USAC-CGT, une trentaine de personnes de plusieurs sites ont envahi et bloqué la tenue du CT DO.L'USAC-CGT a lu une déclaration (ci jointe) et après plusieurs échanges avec les personnels, le CT DO ne s'est pas ten

La méthode protocolaire est ouvertement menacée avec le DSNA comme principal responsable. L'USAC-CGT ne laissera pas la DGAC mener des accords corporatistes sources d'injustice envers une grande majorité d'agents. Important, lire le tract ci dessous.

Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.

Compte-rendu du CT DSAC Sud du 24 mars 2015

Compte-rendu du CT ENAC du 26 mars 2015.

Compte rendu du CT SNA ouest du 24 marsPremier CT suite aux élections qui ont conforté l'USAC comme premier syndicat du SNA. Retrouvez le détail des dossiers sur les réorganisations de service dans l'Ouest, l'approche commune Nantes-Rennes, les évolutions des espaces, les problèmes de tour de service à Caen et plein d'autres sujets.

Le premier CT pour les SNA Grand Sud- Ouest a eu lieu le 26 mars au SIA. Il a permis de traiter essentiellement de la mise en place du secrétariat général. Enfin une instance de dialogue social qui fait la part belle aux administratifs et aux ouvriers.

Vos représentants en CT SNA/SO :Benjamin Smagghe (TSEEAC Bergerac)Pierre Pesso (ICNA Mérignac)Dominique Pons (IESSA Biarritz)Daniel Terra-Carneiro (IESSA Mérignac)

La DSNA annonce le report de la mise en oeuvre des nouvelles mesures de prorogation des licences. L'USAC-CGT fait des propositions.Lire le compte rendu et la déclaration liminaire de l'USAC-CGT dans la pièce jointe.

SNA Ouest : question posées par l'USAC-CGt au prochain CT SNA Ouest du 24 mars 2015

Vous trouverez ici les informations sur le dernier CT DSNA en date du 9 février

Compte-rendu du CT STAC du 29 janvier 2015.

résultats aux votes en CT de proximité et CT Ministériel

Le dépouillement du CT de proximité DSNA vient d'avoir lieu. Sur 418 votants et 409 bulletins exprimés :UNSA : 146SNCTA : 111CGT : 90CFDT : 46FO : 13CFTC : 3

Région Ouest : résultats des élections 2014 pour CT DSNA , CT DSAC et CAP tous corps (SNA et DSAC)

Le Comité Technique du SNA-SO, réuni par le chef SNA le 25 novembre 2014, a permis de valider un certain nombre de sujets concernant différents organismes du SNA, préparés par les différents GTP.

SNA Sud : compte-rendu du CT du 13 novembre 2014

Jeudi 6 novembre, c’était le premierCT avec notre nouveau chef decentre Emmanuel Jacquemin : toutes les infos !

Dernier CT avant les élections de début décembre qui devront donner la nouvelle représentativité dans les CAP et CT de proximités pour une période de 4 ans.

Comité technique ENAC du mardi 28 octobre 2014 à Toulouse

Compte-rendu du dernier CT DO par l'USAC-CGT.

Ce CT DSAC a débattu notamment:de l’organisation de la DSAC,de ses ressources,de la formation continue de ses agents,de la question européenne,de la licence de surveillance.

Compte-rendu de CT et CHSCT SNA/NORD. Nouveau chef, nouvelle méthode.