Comités Techniques (CT)

Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.

Compte-rendu du CT DSAC Sud du 24 mars 2015

Compte-rendu du CT ENAC du 26 mars 2015.

Compte rendu du CT SNA ouest du 24 marsPremier CT suite aux élections qui ont conforté l'USAC comme premier syndicat du SNA. Retrouvez le détail des dossiers sur les réorganisations de service dans l'Ouest, l'approche commune Nantes-Rennes, les évolutions des espaces, les problèmes de tour de service à Caen et plein d'autres sujets.

Le premier CT pour les SNA Grand Sud- Ouest a eu lieu le 26 mars au SIA. Il a permis de traiter essentiellement de la mise en place du secrétariat général. Enfin une instance de dialogue social qui fait la part belle aux administratifs et aux ouvriers.

Vos représentants en CT SNA/SO :Benjamin Smagghe (TSEEAC Bergerac)Pierre Pesso (ICNA Mérignac)Dominique Pons (IESSA Biarritz)Daniel Terra-Carneiro (IESSA Mérignac)

La DSNA annonce le report de la mise en oeuvre des nouvelles mesures de prorogation des licences. L'USAC-CGT fait des propositions.Lire le compte rendu et la déclaration liminaire de l'USAC-CGT dans la pièce jointe.

SNA Ouest : question posées par l'USAC-CGt au prochain CT SNA Ouest du 24 mars 2015

Vous trouverez ici les informations sur le dernier CT DSNA en date du 9 février

Compte-rendu du CT STAC du 29 janvier 2015.

résultats aux votes en CT de proximité et CT Ministériel

Le dépouillement du CT de proximité DSNA vient d'avoir lieu. Sur 418 votants et 409 bulletins exprimés :UNSA : 146SNCTA : 111CGT : 90CFDT : 46FO : 13CFTC : 3

Région Ouest : résultats des élections 2014 pour CT DSNA , CT DSAC et CAP tous corps (SNA et DSAC)

Le Comité Technique du SNA-SO, réuni par le chef SNA le 25 novembre 2014, a permis de valider un certain nombre de sujets concernant différents organismes du SNA, préparés par les différents GTP.

SNA Sud : compte-rendu du CT du 13 novembre 2014

Jeudi 6 novembre, c’était le premierCT avec notre nouveau chef decentre Emmanuel Jacquemin : toutes les infos !

Dernier CT avant les élections de début décembre qui devront donner la nouvelle représentativité dans les CAP et CT de proximités pour une période de 4 ans.

Comité technique ENAC du mardi 28 octobre 2014 à Toulouse

Compte-rendu du dernier CT DO par l'USAC-CGT.

Ce CT DSAC a débattu notamment:de l’organisation de la DSAC,de ses ressources,de la formation continue de ses agents,de la question européenne,de la licence de surveillance.

Compte-rendu de CT et CHSCT SNA/NORD. Nouveau chef, nouvelle méthode.

Ce comité local a de nouveau été l'occasion de mesurer le manque d'ambition d'une administration locale qui ne semble être qu'une courroie de transmission sans aucun esprit d'initiative.

Changement d'encadrement, changement de méthode : la nomination du nouveau chef SNA ne peut susciter que des espoirs auprès des agents. L'USAC-CGT a souhaité dès que possible mettre M. Crozat face aux problèmes en cours pour s'assurer de leur bonne prise en compte.

Suite à l'annonce de la fin de la convention de mise à disposition des personnels de Saint Auban, l'USAC-CGT est intervenue à tous les niveaux afin d'obtenir un traitement plus humain du dossier.

SNA-CE : compte-rendu du CT SNA-CE du 8 juillet 2014

Un CT DGAC extraordinaire s'est tenu juste avant le CT DSNA du 7 juillet pour valider les deux derniers textes de la prime PRC. Étaient à l'ordre du jour du CT DSNA : les services techniques de Roissy et Marseille, le programme 4Flight, la stratégie SSI-NA et l'information aéronautique. Des avancées sociales ont été validées.

Il y a en tout 10 représentants syndicaux (1 CFDT + 2 CGT + 5 FO + 1 SNCTA/SNPL + 1 UNSA). Ce CT initialement prévu le 24 juin a été déplacé par la Direction car FO et leSNCTA avaient déposé un préavis de grève que ces OS ont levé la veille (trop tard !!!).Lire la suite dans la pièce jointe.

Vous trouverez des sujets concernant la mise en œuvre de la maintenance opérationnelle à Nantes, des sujets exploitation et un certain nombre de questions diverses.

Compte-rendu du CT SNA Sud.

Cette réunion a été programmée pour finir de traiter les points de l'ordre du jour de la séance du 6 juin : Europe/EASA, RTAC, Fiche directeur DSAC, Élections, Risques professionnels, PRC et questions des OS.Lire la suite dans la pièce jointe.

Compte-rendu Usac-cgt du CT-DGAC du 6 juin 2014.

Vous trouverez ci joint une déclaration de l'USAC-CGT faite au CT DGAC le 6 juin sur la situation du service technique de Roissy-CDG.

Les textes de transformation du certificat d'aptitude actuel en licence seront présentés au CT DGAC du 6 juin pour une application en septembre. L'USAC-CGT a pesé dans les négociations avec l'administration pour porter le volet social lié à ce passage à la licence ATSEP DGAC : - Maintenir un recrutement IESSA par examen professionnel. - Élargir la fonction d'instructeur licence IESSA à

Les organisations syndicales SPAC-CFDT, USAC-CGT et UNSA ICNA, conformément aux décisions de l’Assemblée Générale du 22 avril, ont obtenu le rejet du tour de service par l’administration.

Le Comité technique du SNA Ouest vient de valider le nouveau tour de service à Nantes, l'USAC-CGT émet des réserves.Lire la suite dans le tract en pièce jointe.

Le prochain CT SNA Ouest se tient le 23 avril, l'USAC-CGT représentative sur l'ensemble du SNA porte des questions pour plusieurs centres.

Concernant le dossier IBP 2013, nous déplorons l'annulation de la réunion de l'atelier IBP 2013, faute de participants. La qualité de l'étude ne peut qu'en pâtir alors que le CT DO décisionnel à lieu en juin (...) lire la suite dans le document joint.

Suite et fin donc de la série de CT extraordinaires initiés au mois novembre pour définir la gestion RH de la salle de contrôle pour l'été 2014 . Il s'agissait aussi du dernier CT de notre actuel chef de centre. Après l es propositions « provocatrices » du CT du 12 février et notre boycott , et constatant le retour d es propositions « raisonnables » , l'USAC-CGT était à nouveau à

compte-rendu du CT DSAC/SO du 1 er avril 2014

Compte-rendu du CT CDG exceptionnel du 9 avril 2014 : 4 points sur le Service Technique.

Compte-rendu du CT DSAC Sud du 20 mars 2014.

Dans l'attente de la création d'un Comité Technique des SNA-Région Parisienne, l'USAC demande à l'administration une réunion annuelle pour connaître les évolutions d'effectifs, les bilans et les perspectives du secrétariat général, en charge des organismes de contrôle de la région parisienne. Cette réunion vient d'avoir lieu et elle fut l'occasion de nombreux échanges.

Le CT DSAC a débattu notamment de la réorganisation de la DSAC, de ses ressources, de la formation de ses agents, de la licence de surveillance, de la question européenne.

Validation de mesures protocolaires, informations sur le budget de la DGAC, bizarreries de DSNA Services, fin de l'opérateur national des payes... d'importants sujets ont été traités au CT DGAC du 11 mars. Lire ci-joint.

Déclaration liminaire au CT du 12 février 2014Suite à la demande exclusive du SNCTA, un CT extraordinaire dont l'ordre du jour était la gestion de l'été 2014 a été convoqué le 14 novembre 2013. En conséquence, la question des congés 2014 pour les ICNA n'a pas été traitée au CT du 20 décembre pour être reportée à aujourd'hui. Un GT RH s'est réuni de manière plénière,

Le 15 janvier s'est tenu un Comité Technique de la Direction des Opérations. Rien de révolutionnaire, mais des points d’avancement sur les dossiers en cours, et des réponses à certaines de nos interrogations.

Compte rendu du CT DO du 15 janvier 2014

Vous trouverez dans le fichier joint le compte rendu du comité technique de proximité Enac qui s'est tenu le mardi 17 décembre 2013.

SNA/S : compte rendu du CT du 11 décembre 2013

Compte rendu du CT SNA OUEST du 11 décembre 2013Ce CT SNA a été l'occasion de faire un point sur le protocole et ses conséquences sur les services du SNA Ouest. Retrouvez les lettres du BRO « spéciales Protocole » pour plus d'informations sur nos positions. Nous avons également abordé des sujets locaux relatifs à différents services et les questions diverses posées uniquement