Comités Techniques (CT)

compte-rendu du CT DSAC/SO du 1 er avril 2014

Compte-rendu du CT CDG exceptionnel du 9 avril 2014 : 4 points sur le Service Technique.

Compte-rendu du CT DSAC Sud du 20 mars 2014.

Dans l'attente de la création d'un Comité Technique des SNA-Région Parisienne, l'USAC demande à l'administration une réunion annuelle pour connaître les évolutions d'effectifs, les bilans et les perspectives du secrétariat général, en charge des organismes de contrôle de la région parisienne. Cette réunion vient d'avoir lieu et elle fut l'occasion de nombreux échanges.

Le CT DSAC a débattu notamment de la réorganisation de la DSAC, de ses ressources, de la formation de ses agents, de la licence de surveillance, de la question européenne.

Validation de mesures protocolaires, informations sur le budget de la DGAC, bizarreries de DSNA Services, fin de l'opérateur national des payes... d'importants sujets ont été traités au CT DGAC du 11 mars. Lire ci-joint.

Déclaration liminaire au CT du 12 février 2014Suite à la demande exclusive du SNCTA, un CT extraordinaire dont l'ordre du jour était la gestion de l'été 2014 a été convoqué le 14 novembre 2013. En conséquence, la question des congés 2014 pour les ICNA n'a pas été traitée au CT du 20 décembre pour être reportée à aujourd'hui. Un GT RH s'est réuni de manière plénière,

Le 15 janvier s'est tenu un Comité Technique de la Direction des Opérations. Rien de révolutionnaire, mais des points d’avancement sur les dossiers en cours, et des réponses à certaines de nos interrogations.

Compte rendu du CT DO du 15 janvier 2014

Vous trouverez dans le fichier joint le compte rendu du comité technique de proximité Enac qui s'est tenu le mardi 17 décembre 2013.

SNA/S : compte rendu du CT du 11 décembre 2013

Compte rendu du CT SNA OUEST du 11 décembre 2013Ce CT SNA a été l'occasion de faire un point sur le protocole et ses conséquences sur les services du SNA Ouest. Retrouvez les lettres du BRO « spéciales Protocole » pour plus d'informations sur nos positions. Nous avons également abordé des sujets locaux relatifs à différents services et les questions diverses posées uniquement

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du CT DSNA de l'USAC-CGT

Pour continuer à fonctionner efficacement face à la pression des budgets et des effectifs en baisse, nous devrons être pertinents sur les choix à venir sans sacrifier les conditions de travail des personnels ni le service public.

Plus que jamais dans ces périodes de réorganisation et de restrictions budgétaires et d'effectifs, la DGAC a besoin de rester unie. Ce qui se passe en DSAC influe sur le SNA et réciproquement.

Questions diverses pour le CT SNA/O du 11 décembre 2013

Un comité technique (CT) local a eu lieu mi-octobre. Le but pour l'administration: réorganiser profondément notre service technique suite à dix années de baisse en effectif (-20%) et réduire de 25% la présence humaine en MO.

CT DSAC Sud du 15 octobre 2013

Le CT local s'est réuni le 17 octobre 2013 avec comme unique point à l'ordre du jour la réorganisation du service technique selon les documents de travail élaborés par le GT «Réorganisation du service». L'USAC-CGT a défendu la position issue de la consultation qu'elle a organisé et qui a conclu à l'accord d'une réorganisation et sur un schéma de répartition des matériels appelé

Le déroulement du CT du CRNA/SO du 27 septembre, la bataille de communication concernant les dossiers européens et l'attitude face au protocole illustrent les divergences de méthodes et de vues des représentations syndicales locales et nationales. Nous invitons les collègues ICNA non encore adhérents à l'USAC-CGT à se déterminer et à nous soutenir.

Voici en pièce-jointe le compte rendu du CT du CRNA/SO du 27 septembre. Vous y verrez tristement illustrée ce que peut être l'attitude extrême de certains syndicats corporatistes et les contradictions dans lesquelles ils se trouvent aujourd'hui. Pas totalement décomplexés tout de même... Nous vous souhaitons une lecture plus agréable que ce CT ne le fut pour nous !Cordialement et

Le CT DSAC qui s'est tenu à Athis-Mons le 26 septembre dernier a été l'occasion de faire le bilan de la situation de la DSAC, l'USAC-CGT vous en livre le compte-rendu.

CRNA/O : compte rendu du CT de juin 2013 + tract local

Au CT-DGAC du 9 septembre, le directeur général a fait le point sur les suites à donner aux négociations protocolaires. Chaque syndicat s'est positionné, la position du gouvernement est attendue avant fin septembre. Autres points évoqués: modifications de textes réglementaires, astreintes, retraite Icna, régularisations sur les payes, infos Europe, etc.

Compte-rendu du Comité Technique de printemps Juin 2013

CT local CRNA/N juin 2013 : effectif ICNA en salle de contrôle, vers un nouvel équilibre ?

Le comité technique ministériel du 16 mai a statué sur des modifications statutaires concernant les TSEEAC et les IESSA. L'USAC-CGT était présente au sein de la délégation CGT, principale force au niveau du ministère.

Le CT SNA ouest a été boycotté ce jour suite à une déclaration intersyndicale USAC-CGT, UNSA et FO. Tous les détails dans le tract

Deux ans après le dernier CTP DO ce CT s'est tenu alors que les négociations protocolaires viennent de commencer. Conséquence directe, les sujets protocolaires, c'est à dire à peu près tous les sujets « difficiles » sont reportés aux négociations en cours et à venir.Lire le tract en pièce jointe.

Les points de discussions sont toujours sur les réductions budgétaires, (il faudra faire autant avec moins), et les réductions d’effectifs (il faudra faire plus avec moins). A noter la mise en place du Comité de suivi local de la DSAC-Sud et le réaménagement des locaux.

CR du CT ENAC du 19 mars 2013

Retour sur le comité technique du 26 février, dont le point principal concernait l'évolution du tour de service des FMPistes en salle de contrôle. La priorité pour l'USAC était de garantir une gestion simple des absences dans les équipes de contrôle, sans quoi nous nous serions opposés au nouveau tour de service proposé.

Tout indique que pour le nouveau chef du SNA/Sud, le chantier qui s'annonce, les menaces qui s'accumulent feront que vraisemblablement sa tâche ne tiendra pas forcément 'de la vie d'un long fleuve tranquille'. L'USAC-CGT, avec les personnels, en tout cas, mettra tout en oeuvre pour que le service public de l'Aviation Civile puisse avoir les moyens en effectifs et en budget pour faire face à

Le CT tenu le triple 12 sera-t-il de bonne augure pour une reprise du dialogue social depuis plus d'un an ? Que ce soit la stratégie FABEC, la stratégie technique autour de 4 Flight, les investissements dans un contexte budgétaire contraint, une nouvelle démarche sécurité... Les positions des uns et des autres ne sont pas toujours compatibles avec les attentes des personnels. La DSNA éme

Veuillez trouver ci-joint la liste des questions diverses posées par l'USAC-CGT pour le CT DSAC Ouest du 21 décembre 2012.

Questions diverses USAC-CGT pour le CT DSNA du 12 décembre 2012.Faute de temps la majorité n'a pas été abordées. Des réponses écrites devraient y être données et celles relevant de la DO seront traitées dans un CT DO envisagé deuxième quinzaine de février.

A l'ordre du jour de ce CT la réorganisation du service technique du SNA, les suites données aux précédents CT ainsi qu'aux réunions dans les centres et les questions diverses, dont entre autres celle concernant la réflexion du chef SNA sur l'avenir de la plate-forme de Rennes dans le contexte NDDL.

L’USAC-CGT tenait tout particulièrement à être présente à ce CT extraordinaire du 20 septembre 2012, que nous avions demandé, pour faire entendre la voix des personnels sur les dossiers chauds du moment : le mandat du GT sur la réorganisation du Service Technique, et la gestion des effectifs en salle de contrôle (ça crispe aussi chez eux!).

Le Directeur général a fait le point sur la situation à la DGAC, éléments que l'on connaissait en grande partie suite aux réunions bilatérales organisées après que le gouvernement ait rendu public les arbitrages budgétaires: suppression de 100 emplois par an, au moins pour les trois années à venir, quasi stagnation des budgets. Chacun reste les yeux rivés sur l'évolution du trafic

Retrouvez dans le document joint les 15 questions posées par l'USAC-CGT au CT SNA/Ouest du 26/10/2012.

Compte-rendu du CT DSAC-Sud 28 septembre 2012

Compte-rendu du CT extraordinaire du CRNA/Nord du 20 septembre 2012 L'USAC-CGT avait lors du dernier CT demandé qu'un CT extraordinaire se tienne à la rentrée à propos des effectifs. L'administration voulait cantoner ce CT à la répartition Est/Ouest mais cela n'était pas envisageable pour nous. C'est pour cela que nous avons demandé que ce CT d

Comité Technique Extraordinaire du 12 septembre 2012 : On remplit les trous !Le SNCTA avait sollicité la tenue d'un CT extraordinaire afin d'obtenir des réponses aux problèmes de la planification des vacations complémentaires et de la future mise en place du CMCC type 2.

Le premier Comité Technique DGAC depuis le changement de gouvernement s'est tenu le 6 septembre dernier. Ce fut un CT « de chauffe » entre les syndicats et l'administration car tous les sujets potentiellement conflictuels (Budget, Effectif, Europe etc.) ont été repoussés à un CT ultérieur programmé le 22 octobre .Il est encore trop tôt pour savoir si le renouveau du dialogue socia

Ce CT est un peu particulier. Il se situe à une période charnière entre un passé récent dont on peut tirer un bilan, et une période nouvelle pour ce qui concerne la conduite du dialogue social. Le bilan de ces cinq dernières années en termes de relations sociales n'est pas bon. Des conflits importants se sont enchaînés.

Bureau Régional NordCT SNA/Nord du 21 juin

CT Local Orly du 14 Juin 2012 : le compte-rendu en pièce jointe