Comités Techniques (CT)

Vous trouverez dans ce document les détails de la mise en place du GT SSIM.N'hésitez pas à contacter vos représentants USAC-CGT au CT CEDRe pour toute question !

Le 10 Janvier s'est tenu le premier CT du CRNA/Nord. Celui-ci fait suite aux élections d'octobre et aux nouvelles règles de fonctionnement des Comités Techniques. L'USAC vous présente les points qui ont été abordés.

BOYCOTT du CT DSAC du 19 JANVIER 2012La DSAC, dont le budget de fonctionnement 2012 est en baisse de 25%, est en danger ! L’administration ne semble pas s’inquiéter de cette situation inadmissible.De plus, le dialogue social est manifestement en panne !Malgré maintes tentatives, les sujets dont veulent débattre

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Un CT bien long pour peu de réponses aux questions des syndicats. Beaucoup de débats face à une administration évasive sur les questions de fond, renvoyant souvent la décision à d’autres instances, une fois au CRNA, une fois aux SNA/RP, une autre à DSNA. Nous avons eu droit à une longue liste de points d’information, mais peu de décision.

Le vote unanime des OS contre les quotas de printemps a imposé la tenueaujourd'hui d'un nouveau CT. La 4ème réunion sur le même sujet... mais avec desavancées notables dans le sens des critères que nous défendons.

Le premier Comité Technique de l’Enac a eu lieu le 14 décembre dernier dans sa nouvelle configuration.Avec un ordre du jour assez dense, nous avons abordé 16 points (+ les questions diverses), notamment la nouvelle organisation du Pôle des Systèmes d’Information, la création d’un service facturier rattaché à l’agence comptable, la présentation du rapport du GT logistique

Le CT du jour a abordé entre autre le sujet du TDS des contrôleurs de Nantes. Le CR global serabientôt disponible. Le 5 décembre dernier, une réunion a finalisé le TDS et les scénarii dégradés.Nous avons obtenu en CT la mise en oeuvre simultanément à EIGO, soit le 12 janvier, alors quel'objectif du SNA était de le dissocier. L'USAC-CGT a rappelé son opposition à la mis

Le premier CT DSNA avec une composition conforme aux élections professionnelles d'octobre dernier s'est réuni le jeudi 8 décembre à Athis-Mons. L'USAC-CGT, premier syndicat de la DSNA, y est représentée aux côtés de l'UNSA, FO, SNCTA et CFDT.

Vous trouverez en pièce jointe les détails des résultats pour le vote en CT ministériel

L’USAC-CGT est numéro un à la DGAC et également première organisation syndicale de la DSNA (29,6%), de l’administration centrale (41,9%), du CEDRe (39,8%), du STAC (51,1%), du SNIA (43%) et au niveau de l’élection du CT Ministéri

L'USAC-CGT progresse encore une fois en SNA Ouest: avec 4 sièges sur 8 en CT SNA, elle aura les moyens de porter vos revendications collectives sur les sujets opérationnels. Merci de votre confiance apportée à nos représentants.

Le CTP exceptionnel demandé par les syndicats lors du dernier CTP abordait l'épineux dossier EIGO. Il a été l'occasion pour l'USAC-CGT de rappeler clairement sa position sur ce dossier, de rappeler les craintes et attentes des collègues émises lors des deux assemblées générales initiées par l'USAC. L'objectif visé par le chef SNA est repoussé au 12 janvier 2012. Un GT capacité

Le dernier CTP ordinaire du SNA Ouest vient de se tenir ce 5 octobre. Il a été l'occasion pour la délégation de l'USAC-CGT d'apporter une nouvelle fois des revendications des personnels.Composée de collègues de Brest, Rennes et Nantes, vos représentants ont une vision plus large des problématiques des organismes du SNA. Un CTP extraordinaire se tiendra le 17 octobre.

Le dernier CTP DGAC. Le prochain aura lieu après les élections et sera un CT DGAC. Le paritarisme aura disparu... ce qui ne changera pas fondamentalement les choses. Les représentants de l'administration viendront sûrement moins nombreux puisqu'ils n'auront plus besoin de faire la parité avec les représentants des syndicats et n'auront plus besoin de faire l'effort de lever le bras pour v

Ce CTP avait initialement été proposé par le Directeur pour s'occuper des questions diverses non traitées depuis plusieurs CTP, certains espérant le transformer en comité de suivi du protocole caduc.L'ordre du jour envoyé par la direction était finalement loin de se limiter à cela : des GT vont se réunir pour étudier la refonte du régime indemnitaire des personnels techniques, a

Lors du CTP DGAC du 20 juillet dernier, l'administration nous a annoncé l'ouverture d'un groupe de travail 'Régime indemnitaire des personnels administratifs'.Il s'agit en fait de continuer la mise en œuvre et de généraliser la PFR aux personnels administratifs de catégorie A, B et C. Elle nous a aussi annoncé l'ouverture de négociations concernant le repyramidage catégoriel (passages

Ce CTP de mi-année a été programmé un peu tardivement début juillet, ce qui n'a pas facilité, ni sa préparation ni notre représentation, cause début de vacances.Ce sera le dernier CTP, en effet le prochain sera un CT DSAC-Sud, ou le mot paritaire aura disparu, avec de nouvelles règles de fonctionnement, en particulier en ce qui concerne les votes et la représentation de l'admi

Ce CTP DSAC devait être le dernier, puisque les prochaines élections (du 18 au 20 ocotobre prochains) marquent la fin du paritrisme dans les comités techniques. Néanmoins, l'impréparation de cette réunion rend probablement une nouvelle convocation rapide d'un nouveau CTP

Le CTP local du 7 juin sera peut-être le dernier de ce nom avant la mise en place des CT au prochaines élections professionnelles. Voici un récapitulatif des points importants qui y ont été discutés pour les agents du CRNA-Est.

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du CTP SNA/Sud qui s'est tenu à Blagnac le 7 juin dernier.Ont été abordés entre autres : les effectifs, les élections professionnelles, le SIF, la formation, RSMI, GT capacités et technique, Etats généraux IESSA et retraites ICNA, bilan sécurité QS et QST, les détachements, avenir BRIA, etc...

En pj le compte rendu du CTP DGAC dans lequel l'USAC-CGT détient 4 sièges sur 10. Vous y lirez un point sur l'Europe, sur le conflit du Cesnac, sur la filière TSA pour les TSEEAC, sur les états généraux de l'encadrement... Bonne lecture.

POINT 1 : Approbation du procès-verbal du CTP/C du 8 février 2011Le PV est approuvé à l’unanimité sans remarque.POINT 2 : Organisation de la Direction de l’International et du Développement (DID)

Le CTP local du 6 mai avait pour principal sujet les VRO. Un forfait de 3 récups = 6 VRO sera alloué chaque 1er janvier à chaque agent en compensation des stages de maintien de compétences et des visites médicales (les agents bénéficieront du forfait entier pour 2011). La mise en place des VRO aura lieu à Athis dès que les textes seront parus au JO.

Le CTP du 28 mars aurait pu être l'occasion pour le DSNA d'améliorer le dispositif VRO, de corriger les insuffisances des ressources en effectifs opérationnels par rapport aux missions, bref de négocier... mais non, la DSNA est restée rigide face à de légitimes demandes.

Document inchangé suite au CTP DSNA du 28 mars 2011.

Le CTP/C ENAC s’est réuni en session collégiale (19 représentants Administration et 19 représentants syndicaux) sur le site de Rangueil.

Conduite de réunion laborieuse, attitudes méprisantes et hautaines, réponses non préparées aux questions, notre encadrement est loin d'avoir choisi la voie de l'apaisement dans le dialogue social, continuant son petit jeu «protocolaire » avec l'aide de ses acolytes du jour. Bref un CTP qui n'aura pa

Dernier CTP de l'année avec beaucoup de sujets en attente suite à un CTP DSNA non terminé concernant l'avenir de Pyrénées, non abouti concernant les VRO et un GT en cours concernant le BO des terrains F et G.

Après avoir participé au CTP extraordinaire sur la mise en place du contrôle des présences pour éclaircir les zones sombres du dossier, la section locale USAC-CGT a participé au CTP local qui s'est tenu le 16 décembre dernier.Des sujets sensibles ont été abordés, et le dialogue social n'est pas encore au beau fixe.

Un CTP SNA/Nord de routine qui a permis de normaliser les tours deservice de plusieurs terrains, de formaliser une entité logistique et depasser en revue les sujetsd'actualité du moment.

Le CTP/S du CRNA/SE s'est tenu le 7 décembre dernier : les documents de travail présentés par l'Administration n'auguraient rien de bon.

Ce CTP devait être celui où syndicats et administration auraient dû avancer ensemble sur la question de la gestion opérationnelle. Hélas, le DSNA s'est montré particulièrement fermé sur ce point (voir notre tract spécifique). L'ordre du jour du CTP a été écourté compte tenu des longs débats et un autre CTP est d'ores et déjà prévu le 4 janvier pour

Le CTP DSNA du 9 décembre n'a pas permis de conclure à un retour de la souplesse de gestion des organismes opérationnels. Le SNCTA reste campé sur son texte de protocole (rejeté par la majorité et caduc), et refuse par principe toute discussion sur les départs anticipés et montées décalées. Pourtant cette revendication a une vraie légitimité opérationn

Monsieur le président,L’USAC-CGT souhaite voir mis à l’ordre du jour du CTP du 9 décembre les points suivants :Tout d’abord dans les suites données au CTP ordinaire du 1er juillet :La DO devait effectuer une analyse sur l’impact de la réorganisation de la DTI sur ses servi

Un CTP fantôme avant le grand saut pour 2011...

L'USAC-CGT demande depuis mai une concertation rapide pour retrouver une souplesse degestion opérationnelle. Elle a obtenu (avec FO et l'UNSA-Iessa) la tenue d'un CTP DSNAextraordinaire, réuni vendredi 12 novembre. Voici les réponses à nos propositions à l'heureactuelle. Ce CTP a obtenu des accords de principes sur la plupart de nos revendications, àmettre en œuvre lors d

Ce CTP DGAC a marqué symboliquement une reprise du dialogue social après une période des plus agitées. La direction semble vouloir jouer la carte de l'apaisement. L'USAC-CGT aussi, mais le passé récent nous incite fortement à ne juger que sur pièce.

Le contexte de ce CTP DSAC-SO est toujours la RGPP et l'incidence sur les services plus ou moins anticipée.

Entre deux mouvements sociaux de grande ampleur le CTP DSAC s’est réuni ce mardi 21septembre. Comme à l’habitude - et contrairement aux prescriptions du règlement intérieur- le compte-rendu du CTP précédent (3-12-2009) est diffusé avec la convocation (6-09-2010)et, comme à l’habitude, l’ordre du jour n’a pu être tenu avec l’ensemble des participants dans let

Un pré-positionnement éclair dans des conditions déplorables sans garanties apportées aux agents !C'est en laissant une ultime chance à la concertation dans les instances paritaires du service, bafouées de plus en plus systématiquement par la Direction que les représentants du personnel CGT-CFDT-FO ont siégé le mercred