« Quotité du temps de travail (temps partiel) » : différence entre les versions
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Pour les agents en temps partiel, le calcul du traitement indiciaire n'est pas linéaire. Par exemple, pour un agent à 90%, il va percevoir 32/35ème de son traitement indiciaire, soit 91.4% de son traitement. | |||
Pour le traitement indiciaire et traitement indiciaire NBI : | |||
* x32/35 pour un 90%, | |||
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* [[Traitement brut|Traitement indiciaire]] | |||
* [[Traitement brut N.B.I|Traitement indiciaire N.B.I]] | |||
* [[Indemnité de compensation de la hausse CSG|Indemnité compensatrice CSG]] | |||
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Dernière version du 4 octobre 2023 à 00:17
Pour les agents en temps partiel, le calcul du traitement indiciaire n'est pas linéaire. Par exemple, pour un agent à 90%, il va percevoir 32/35ème de son traitement indiciaire, soit 91.4% de son traitement.
Pour le traitement indiciaire et traitement indiciaire NBI :
- x32/35 pour un 90%,
- x6/7 pour un 80%,
- x70% pour un 70%,
- x60% si 60%
- x50% si 50%.
La quotité s'applique (à la hausse comme à la baisse) aux lignes suivantes :