« Quotité du temps de travail (temps partiel) » : différence entre les versions

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Pour les agents en temps partiel, le calcul du traitement indiciaire n'est pas linéaire. Par exemple, pour un agent à 90%, il va percevoir 32/35ème de son traitement indiciaire, soit 91.4% de son traitement.
 
Pour le traitement indiciaire et traitement indiciaire NBI :
 
* x32/35 pour un 90%,
* x6/7 pour un 80%,
* x70% pour un 70%,
* x60% si 60%
* x50% si 50%.
 
La quotité s'applique (à la hausse comme à la baisse) aux lignes suivantes :
 
* [[Traitement brut|Traitement indiciaire]]
* [[Traitement brut N.B.I|Traitement indiciaire N.B.I]]
* [[Indemnité de compensation de la hausse CSG|Indemnité compensatrice CSG]]
 
[[Catégorie:Grilles Indiciaires]]

Dernière version du 4 octobre 2023 à 00:17

Pour les agents en temps partiel, le calcul du traitement indiciaire n'est pas linéaire. Par exemple, pour un agent à 90%, il va percevoir 32/35ème de son traitement indiciaire, soit 91.4% de son traitement.

Pour le traitement indiciaire et traitement indiciaire NBI :

  • x32/35 pour un 90%,
  • x6/7 pour un 80%,
  • x70% pour un 70%,
  • x60% si 60%
  • x50% si 50%.

La quotité s'applique (à la hausse comme à la baisse) aux lignes suivantes :