Comités Techniques (CT)

Dialogue social bafoué, fuite en avant, contraintes supplémentaires... Vous trouverez ci-joint le compte rendu du dernier comité technique d'organisme.  

Le comité technique de la DSAC s’est tenu le 7 juillet et, malgré un ordre du jour conséquent, deux sujets se sont retrouvés sur le devant de la scène tout au long des points abordés : les effectifs et la charge de travail des agents.

Le 14 juin dernier s’est déroulé le CT (Comité Technique) du CRNA-Nord. L’ordre du jour proposé par la direction était tellement succinct que les organisations syndicales ont dû le compléter par de nombreuses questions diverses, pas moins de trois pages de questions en ce qui concerne l’USACcgt.

Le CT DGAC s’est réuni le 14 juin, le DG a fait une introduction en visio en chemin vers le ministère. Son discours a été difficile à comprendre en raison d’une connexion parfois aléatoire. Ce qui a provoqué l’insatisfaction de la plupart des syndicats qui du coup ont fait monté la température sur divers sujets.

Un Comité technique DSNA a eu lieu le 24 mai 2022 durant lequel l'USACcgt a abordé et défendu tout un ensemble de dossiers impactant l'ensemble des personnels de la DSNA. Pour prendre connaissance du détail des sujets traités et le positionnement de l'USACcgt, lire le tract ci-joint

L’ordre du jour de ce CT DO est marqué par le suivi de nombreux dossiers importants pour l’USACcgt. Derrière chaque ligne, chaque paragraphe, peut se cacher une interprétation pouvant mettre à mal les personnels. L’USACcgt a  travaillé au plus près des personnels afin de détailler les multiples documents fournis par la DO. Le résultat n’est pas un

Compte-rendu du CT SNA-Ouest du 23 mars 2022.

Le dernier comité technique DGAC s'est donc tenu le 15 mars dernier présidé par le Directeur général. Bonne lecture

Compte-rendu du CT SNA-O du 21 février 2022.

Le dernier comité technique DSAC de l’année s’est déroulé le 14 décembre sous la présidence du Directeur. Les points abordés et la nature des débats, même quand les points de vue divergent, permettent de constater qu’à la DSAC, le dialogue social n’est pas un vain mot. Et, si le principe d’une DGAC unie commen�

Le dernier CT DGAC s’est déroulé le 9 décembre 2021 sans le DG mais avec la SG assurant la présidence. Au programme, deux textes soumis à avis et le rapport social unique (RSU) présenté pour la première fois aux organisations syndicales pour information.

La section locale USACcgt du CRNA ouest s'est présentée ce 14 décembre 2021 au CT du CRNA ouest pour défendre chaque agent du Centre. La section  locale USACcgt du CRNA ouest y a lu la déclaration liminaire suivante.

Compte-rendu du CT ENAC qui s'est déroulé le 09 décembre 2021

Vous trouverez, ci-joint, le compte rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est déroulée mercredi 17 novembre dernier. Bonne lecture,  

En introduction du CT et comme à son habitude, le Directeur Général évoque les derniers évènements concernant la DGAC : le budget 2022 a été voté par l’Assemblée Nationale ; en Europe, il est nécessaire de préparer une stratégie lors de la présidence française des 6 premiers mois de l’année 2022 face aux lobbies libéraux, même si le fro

Un CT spécial s'est tenu le 6 octobre pour décider d'une réorganisation du service technique du SNA/SO. Devant le manque de dialogue préalable avec les organisations syndicales, l'administration a convenu de ne pas soumettre ces projets au vote. Vous trouverez en pièce jointe l'analyse de l

Le CT DSAC s’est réuni ce 9 septembre pour traiter les points non vus lors de celui du mois de juillet. Ce CT a entériné la fin des fonctions support à la DSAC et l’USACcgt est la seule organisation syndicale à avoir dénoncé la perte de ces activités au sein de notre direction en votant contre les deux textes présentés en séance. Les autres points inscr

Alors que la réforme des fonctions support bat son plein à la DGAC depuis plusieurs mois entre l’administration et les organisations syndicales, le point prévu lors de ce comité technique a semblé n’être qu’un sujet de deuxième ordre alors que 150 agents (chiffres annoncés en séance) vont quitter la DSAC pour rejoindre un des secrétariats inter-régionaux (SIR) ou pôles rattach

Le CT Ministériel du 9 juillet a examiné les textes relatifs aux contours des futurs CSA et CAP. Le sauvetage supposé des CAP est-il bien d'actualité ? Vous trouverez une communication de l'USACcgt sur le sujet.

Le 29 juin dernier se tenait le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) du CRNANord/SdRH/DO-EC et le 06 juillet le Comité technique (CT) du CRNA-Nord. Morceaux choisis des discussions qui ont eu lieu dans ces deux instances de dialogue social.

Veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-après la déclaration lue ce jour en CT DGAC concernant la réforme des Fonctions support.

Fidèle à la dynamique engagée depuis le début de la crise sanitaire, la direction enchaîne à un rythme soutenu la présentation de multiples textes dans les différents Comités techniques. Le CT DGAC ne fait pas exception traitant trop rapidement d’une nouvelle salve de sujets.

Si cette réunion a été préparée, tant par l’espace accordé au dialogue préparatoire que par le temps dédié ce jour, ce CT DO restait trop ambitieux compte tenu du retard accumulé.

Alors que la relance du dialogue social était censée être un des grands points de l’ordre du jour, ravalé en fin d’un CT prévu pour durer 3h, il n’a pu être abordé sur le fond, prouvant à quel point un vrai dialogue social exige du temps et du respect pour les acteurs.

La DO, confiante, avait prévu 9 sujets à l'ordre du jour en une après-midi. C'était optimiste et ne tenait pas compte des nombreuses questions des organisations syndicales sur des sujets non traités nationalement ou localement"

L'USACcgt réclamait de longue date le report du compte temps associé aux réserves opérationnelles hors site, lot de consolation de ce qui devrait être un retrait pur et simple d'un dispositif aux contours comptables et dont le cadre légal et l'efficacité opérationnelle restent douteux. L'USACcgt ne se satisfera pas d'un énième report et répète que le dispositif doit être abrogé.

Le jeudi 1er avril a eu lieu le CT de SSIM. Nous avons lu cette déclaration liminaire, pour dénoncer les conditions de travail dégradées lors du déploiement de la nouvelle messagerie VEGA.  

Un comité technique du CRNA-Nord s'est tenu le 26 mars dernier, toutes les informations importantes dans notre dernière publication locale

C’est dans un contexte sans précédent que le Directeur général a présidé son premier Comité technique DGAC. Sous fond de crise sanitaire, de nombreux secteurs subissent de plein fouet une crise économique, la DGAC n’est pas épargnée, loin s’en faut. Ce CT a été l'occasion d'abo

Un CT DO particulier s'est déroulé vendredi 05 décembre après-midi. D'un côté, un seul point à l'ordre du jour : la suite des discussions sur les calculs des JRH, pour lesquels la DO semble vouloir se précipiter au risque de nous présenter un texte non abouti sans aucune adhésion syndicale. De l'autre, le traitement de toutes les questions d

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du CT des SNA-GSO au coeur du projet de réorganisation des fonctions supports bonne lecture

Le CT DO du 20 janvier a été l'occasion de discuter du nouveau calcul proposé par l'administration.  Unanimement rejeté, ce calcul retourne à la table des négociations pour être traité le 5 Février. L'USACcgt vous explique les tenants et aboutissants, et vous soumet ici ses propositions.  

Le premier CT DO de l'année 2021 a été l'occasion de travailler formellement avec le nouveau Directeur des Opérations. Suite à d'âpres négociations, les sujets n'ont pas tous abouti et mènent à d'autres rendez-vous. Bonne lecture,

Déclaration liminaire lors du CT SNA-Ouest du 11 janvier 2021

2020 a été une année éprouvante et angoissante pour tous mais n'a pas empêché notre direction de mettre en place le texte RO (réserve opérationnelles) contre l'avis de toutes les organisations syndicales. Veuillez trouver en ci joint le compte rendu du double CT SNA-SO qui explique les conséquences de ce texte. Le bureau régional SO de l'USAC-CGT e

Un deuxieme Comité Technique local extraordinaire concernant la mise en place des réserves opérationnelles a eu lieu le 22/12/2020. Les notes proposées ont de nouveau reçu un vote unanime contre mais l'administration a décidé de passer en force sur le sujet.

L'organisme met en place les Réserves Opérationnelles, le Compte Temps et les Besoins de Vacations malgré le vote contre unanime des Organisations Syndicales. La section locale de l'USACcgt dénonce ce passage en force

Le Comité Technique local extraordinaire concernant la mise en place des réserves opérationnelles a eu lieu le 14/12/2020. Les notes proposées ont reçu un vote unanime contre, le CT est donc re-convoqué pour le 22 décembre.

La section locale USACcgt a lu la déclaration liminaire ci-joint en préambule du CT CRNA Ouest. L' USACcgt continue de s'opposer fermement au projet Réserves Opérationnelles.

Le CT de fin d'année promettait d'être le théâtre d'une forte tension. Des sujets très controversés étaient à l'ordre du jour (RO, suspension XP RH). L'USACcgt, à travers une déclaration liminaire, a une fois de plus dénoncé les projets de réorganisations des fonctions support, les conditions du dialogue social avec la DSNA et a demandé qu'un travail sérieux soit ouvert quant à

Premier et seul CT DO de 2020, avec un ordre du jour gargantuesque, ce CT ne pouvait qu’échouer à traiter de tous les sujets. Ce compte-rendu est un résumé de ce qui a été abordé et de ce qui était à l'ordre du jour

Le CT DO du 08 décembre 2020 se tient après un an sans nouvelle convocation. L'ordre du jour d'une densité rare doit être traité une fois de plus en distanciel malgré les demandes des syndicats, et de nombreuses décisions structurantes devront être prises en parallèle d'une réorganisation massive des fonctions supports à laquelle l'USACcgt s'op

En raison du confinement, ce comité technique DSAC s’est donc déroulé ce 25 novembre en visioconférence. A l’ordre du jour, la modification des textes concernant la mission MEAS, des points habituels comme l’évolution de la réglementation et de la qualité, les effectifs, la formation, le budget...ainsi que les questions diverses USACcgt.

Le CT DSNA marquant le passage en force des Réserves Opérationnelles et passé, dorénavant c'est localement que la bataille se déroule. La section locale USACcgt du CRNA Ouest reste opposée au dispositif Réserves Opérationnelles, tant sur le fond que sur la forme et rappelle les difficultés de mise en place augmentant drast

Sans surprise, le CT DSNA du 12 novembre a confirmé le passage en force de l'administration sur le sujet des Réserves Opérationnelles. L'USACcgt reste opposée à cette réforme de la gestion Rh des contrôleurs, dont l'impact se fera sentir notamment dès la mise en vigueur des Besoins en Vacations et du Compte Temps.

Premier CT du nouveau chef SNA. Un ordre du jour relativement important mais occultant le dossier majeur du SNA Ouest et une durée prévue de réunion forcément intenable. Fin du CT à 20h15. Malgré des bilatérales de préparation les discussions sur les notes de service concernant Nantes ont pris be

Ce dossier Espace est celui qui accapare la quasi-totalité des ressources des subdivisions de Nantes, et pourtant il n’était pas, une fois encore, à l’ordre du jour du CT. Au mieux le sujet aurait été abordé sur le fond lors des questions diverses vers 19h…Pourtant le chef SNA a parfaitement conscience de la situation critique et du mécontentement d’une majorité de contrôleurs

Le 26 octobre dernier s'est tenu la seconde édition du CT du 16/10. Selon les directives de la DSNA l'

Veuillez trouver ci-joint la déclaration liminaire CT CRNA-O du 27 octobre 2020.

L'USAC-CGT dénonce, à travers cette déclaration liminaire une conception disciplinaire du traitement de la sécurité au SNA-CE, signe d'une véritable dérive par rapport au concept de culture juste.