Comités Techniques (CT)

Le CT DSAC s’est réuni ce 9 septembre pour traiter les points non vus lors de celui du mois de juillet. Ce CT a entériné la fin des fonctions support à la DSAC et l’USACcgt est la seule organisation syndicale à avoir dénoncé la perte de ces activités au sein de notre direction en votant contre les deux textes présentés en séance. Les autres points inscr

Alors que la réforme des fonctions support bat son plein à la DGAC depuis plusieurs mois entre l’administration et les organisations syndicales, le point prévu lors de ce comité technique a semblé n’être qu’un sujet de deuxième ordre alors que 150 agents (chiffres annoncés en séance) vont quitter la DSAC pour rejoindre un des secrétariats inter-régionaux (SIR) ou pôles rattach

Le CT Ministériel du 9 juillet a examiné les textes relatifs aux contours des futurs CSA et CAP. Le sauvetage supposé des CAP est-il bien d'actualité ? Vous trouverez une communication de l'USACcgt sur le sujet.

Le 29 juin dernier se tenait le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) du CRNANord/SdRH/DO-EC et le 06 juillet le Comité technique (CT) du CRNA-Nord. Morceaux choisis des discussions qui ont eu lieu dans ces deux instances de dialogue social.

Veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-après la déclaration lue ce jour en CT DGAC concernant la réforme des Fonctions support.

Fidèle à la dynamique engagée depuis le début de la crise sanitaire, la direction enchaîne à un rythme soutenu la présentation de multiples textes dans les différents Comités techniques. Le CT DGAC ne fait pas exception traitant trop rapidement d’une nouvelle salve de sujets.

Si cette réunion a été préparée, tant par l’espace accordé au dialogue préparatoire que par le temps dédié ce jour, ce CT DO restait trop ambitieux compte tenu du retard accumulé.

Alors que la relance du dialogue social était censée être un des grands points de l’ordre du jour, ravalé en fin d’un CT prévu pour durer 3h, il n’a pu être abordé sur le fond, prouvant à quel point un vrai dialogue social exige du temps et du respect pour les acteurs.

La DO, confiante, avait prévu 9 sujets à l'ordre du jour en une après-midi. C'était optimiste et ne tenait pas compte des nombreuses questions des organisations syndicales sur des sujets non traités nationalement ou localement"

L'USACcgt réclamait de longue date le report du compte temps associé aux réserves opérationnelles hors site, lot de consolation de ce qui devrait être un retrait pur et simple d'un dispositif aux contours comptables et dont le cadre légal et l'efficacité opérationnelle restent douteux. L'USACcgt ne se satisfera pas d'un énième report et répète que le dispositif doit être abrogé.

Le jeudi 1er avril a eu lieu le CT de SSIM. Nous avons lu cette déclaration liminaire, pour dénoncer les conditions de travail dégradées lors du déploiement de la nouvelle messagerie VEGA.  

Un comité technique du CRNA-Nord s'est tenu le 26 mars dernier, toutes les informations importantes dans notre dernière publication locale

C’est dans un contexte sans précédent que le Directeur général a présidé son premier Comité technique DGAC. Sous fond de crise sanitaire, de nombreux secteurs subissent de plein fouet une crise économique, la DGAC n’est pas épargnée, loin s’en faut. Ce CT a été l'occasion d'abo

Un CT DO particulier s'est déroulé vendredi 05 décembre après-midi. D'un côté, un seul point à l'ordre du jour : la suite des discussions sur les calculs des JRH, pour lesquels la DO semble vouloir se précipiter au risque de nous présenter un texte non abouti sans aucune adhésion syndicale. De l'autre, le traitement de toutes les questions d

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du CT des SNA-GSO au coeur du projet de réorganisation des fonctions supports bonne lecture

Le CT DO du 20 janvier a été l'occasion de discuter du nouveau calcul proposé par l'administration.  Unanimement rejeté, ce calcul retourne à la table des négociations pour être traité le 5 Février. L'USACcgt vous explique les tenants et aboutissants, et vous soumet ici ses propositions.  

Le premier CT DO de l'année 2021 a été l'occasion de travailler formellement avec le nouveau Directeur des Opérations. Suite à d'âpres négociations, les sujets n'ont pas tous abouti et mènent à d'autres rendez-vous. Bonne lecture,

Déclaration liminaire lors du CT SNA-Ouest du 11 janvier 2021

2020 a été une année éprouvante et angoissante pour tous mais n'a pas empêché notre direction de mettre en place le texte RO (réserve opérationnelles) contre l'avis de toutes les organisations syndicales. Veuillez trouver en ci joint le compte rendu du double CT SNA-SO qui explique les conséquences de ce texte. Le bureau régional SO de l'USAC-CGT e

Un deuxieme Comité Technique local extraordinaire concernant la mise en place des réserves opérationnelles a eu lieu le 22/12/2020. Les notes proposées ont de nouveau reçu un vote unanime contre mais l'administration a décidé de passer en force sur le sujet.

L'organisme met en place les Réserves Opérationnelles, le Compte Temps et les Besoins de Vacations malgré le vote contre unanime des Organisations Syndicales. La section locale de l'USACcgt dénonce ce passage en force

Le Comité Technique local extraordinaire concernant la mise en place des réserves opérationnelles a eu lieu le 14/12/2020. Les notes proposées ont reçu un vote unanime contre, le CT est donc re-convoqué pour le 22 décembre.

La section locale USACcgt a lu la déclaration liminaire ci-joint en préambule du CT CRNA Ouest. L' USACcgt continue de s'opposer fermement au projet Réserves Opérationnelles.

Le CT de fin d'année promettait d'être le théâtre d'une forte tension. Des sujets très controversés étaient à l'ordre du jour (RO, suspension XP RH). L'USACcgt, à travers une déclaration liminaire, a une fois de plus dénoncé les projets de réorganisations des fonctions support, les conditions du dialogue social avec la DSNA et a demandé qu'un travail sérieux soit ouvert quant à

Premier et seul CT DO de 2020, avec un ordre du jour gargantuesque, ce CT ne pouvait qu’échouer à traiter de tous les sujets. Ce compte-rendu est un résumé de ce qui a été abordé et de ce qui était à l'ordre du jour

Le CT DO du 08 décembre 2020 se tient après un an sans nouvelle convocation. L'ordre du jour d'une densité rare doit être traité une fois de plus en distanciel malgré les demandes des syndicats, et de nombreuses décisions structurantes devront être prises en parallèle d'une réorganisation massive des fonctions supports à laquelle l'USACcgt s'op

En raison du confinement, ce comité technique DSAC s’est donc déroulé ce 25 novembre en visioconférence. A l’ordre du jour, la modification des textes concernant la mission MEAS, des points habituels comme l’évolution de la réglementation et de la qualité, les effectifs, la formation, le budget...ainsi que les questions diverses USACcgt.

Le CT DSNA marquant le passage en force des Réserves Opérationnelles et passé, dorénavant c'est localement que la bataille se déroule. La section locale USACcgt du CRNA Ouest reste opposée au dispositif Réserves Opérationnelles, tant sur le fond que sur la forme et rappelle les difficultés de mise en place augmentant drast

Sans surprise, le CT DSNA du 12 novembre a confirmé le passage en force de l'administration sur le sujet des Réserves Opérationnelles. L'USACcgt reste opposée à cette réforme de la gestion Rh des contrôleurs, dont l'impact se fera sentir notamment dès la mise en vigueur des Besoins en Vacations et du Compte Temps.

Premier CT du nouveau chef SNA. Un ordre du jour relativement important mais occultant le dossier majeur du SNA Ouest et une durée prévue de réunion forcément intenable. Fin du CT à 20h15. Malgré des bilatérales de préparation les discussions sur les notes de service concernant Nantes ont pris be

Ce dossier Espace est celui qui accapare la quasi-totalité des ressources des subdivisions de Nantes, et pourtant il n’était pas, une fois encore, à l’ordre du jour du CT. Au mieux le sujet aurait été abordé sur le fond lors des questions diverses vers 19h…Pourtant le chef SNA a parfaitement conscience de la situation critique et du mécontentement d’une majorité de contrôleurs

Le 26 octobre dernier s'est tenu la seconde édition du CT du 16/10. Selon les directives de la DSNA l'

Veuillez trouver ci-joint la déclaration liminaire CT CRNA-O du 27 octobre 2020.

L'USAC-CGT dénonce, à travers cette déclaration liminaire une conception disciplinaire du traitement de la sécurité au SNA-CE, signe d'une véritable dérive par rapport au concept de culture juste.

Le CT DGAC du 19 octobre avait comme point principal l'examen des Lignes De Gestion liées à l'Avancement.

L'USACcgt est porteuse d'une politique ambitieuse pour la DGAC, par le renforcement de son organisation et des moyens mise en œuvre pour sa modernisation. Veuillez trouvez ci-dessous le la déclaration liminaire lue lors du CT DGAC tenu ce jour.  

Quelques informations locales suites aux derniers CHSCT et CT.

Un CT d'organisme a eu lieu vendredi 16 octobre. Vous trouverez ci joint son compte rendu par la section USACcgt de Roissy.

Mutualisation des XP RH, RO... Devant l'altération du dialogue social, la section de Reims a dénoncer les conditions dans lesquelles a été organisé le CT local du 16 octobre

Veuillez trouver ci-joint la déclaration liminaire au CT CRNA-O XP RH.

Depuis le début de la crise sanitaire, la convocation de ce CT en présentiel marquait la reprise du dialogue social dans un format plus adapté aux débats. Les sujets à l’ordre du jour étaient exclusivement liés à l’organisation du travail en salle de contrôle. Néanmoins, après avoir échangé sur ce dernier point, l’USACcgt a souhaité mettre en avant

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu du dernier CT SNA-SO tenu en présentiel

Le CT DSNA qui devait se tenir ce jour avait été convoqué de façon non conforme au règlement intérieur, l'USACcgt et l'UNSA ont dénoncé cette irrégularité et le président a été contraint de prononcer son report.

Vous trouverez ci-dessous un communiqué intersyndical relatif à la convocation du CT DSNA le 22 juin faisant suite au boycott de la semaine dernière. Ce CT a été à nouveau boycotté.

Lors du CT du crna-so du 18 juin, un fait inédit s'est produit : dans le ton de la politique managériale du gouvernement, le chef de centre a décidé de façon totalement unilatérale et décomplexée d'imposer un tour de service et la poursuite de Réserves Opérationnelles hors état d’urgence sanitaire contre l’avis des trois OS représentatives des personnels sur le sujet, une premi�

Les sections locales USACcgt et UNSA-ICNA du CRNA-Sud Est ont lu le communiqué suivant juste avant l'ouverture du Comité Technique local qui devait se tenir le 17 juin 2020. Le quorum n'étant pas réuni, le CT n'a pas pu se tenir. L'administration vient de le reconvoquer pour la semaine prochaine.

Voici le compte rendu non exhaustif du CT SNA-CE vu par les clermontois de l'USACcgt et quelques autres informations pour sortir de notre bulle DGAC et déconfiner les esprits....  La section USACcgt CFE

Sur demande des organisations syndicales, un CT DGAC s’est tenu le 22 avril. Ce CT n’aura pas permis d’éclaircir les conditions de reprise « normale » d’activité au delà de la période de confinement si il se confirme que celle-ci s’achèvera bien le 11 mai, ce qui semble encore très aléatoire. Le flou demeure complet sur les conditions de reprise tant que le gouvernement n’a

Bonjour,   Vous trouverez ci dessous le compte rendu du CT DGAC qui a principalement permis la validation des lignes des gestion écartant les syndicats de la mobilité des personnels.   Cordialement,

Un CT à l’image de la conduite des projets importants au SNA : précipitation, pas de documents ou bien pas à jour, absence des sujets prioritaires du SNA. Il aura fallu demander que l’on discute de la reprise des espaces du CRNA, du développement de Nantes-Atlantique et du réaménagement du siège SNA, sujets majeurs mais non prévus à l’ordre du jour essentiellement porté sur les