Documents administratifs

Rapport fait au nom de la commission des finances sur la modernisation des services de la navigation aérienne, Par M. Vincent CAPO-CANELLAS, Sénateur. Le point de vue de l'USACcgt : Une grossière et violente attaque contre la DGAC et ses agents Monopole, retards, surcoûts, mauvaises performances écologiques, obsolescence, carences, faible

Note d'information technique relative à l'évaluation des compétences pratiques (ECP)

Note d'information technique relative à l'évaluation des compétences linguistiques (ECL)

Note d'information technique relative à l'incapacité temporaire pour raison de compétences

Note relative à la mise en œuvre d'un registre des heures de contrôle et modification des programmes de compétence en unités

DGAC - Protocole social 2016-2019

Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique Présenté par Bernard PÊCHEUR, Président de section au Conseil d’Etat

DGAC - Protocole social 2013-2015

AVIS au nom de la Commission des finance sur le projet de loi de finances pour 2012 (lire à partir de la page 147)

Rapport présenté au nom de la Commission des finance sur le projet de loi de finances pour 2012 sur le transport aériens par Jean-Claude Fruteau

Rapport présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2012 "Contrôle et exploitation aériens" par Charles de Courson

MISSION DE MÉDIATION FABEC Rapport à Monsieur le Ministre d'État, Ministre de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat, et à Monsieur le Secrétaire d’Etat chargé des Transports

DGAC - Protocole social 2010-2012

Note relative à la mise en œuvre des retenues sur la rémunération des agents publics de l'Etat en cas de grève (alias "travail non fait").

Textes règlementaires produits par Eurocontrol concernant les reports dévénements

DGAC - Protocole social 2007-2009

DGAC - Accord Licence 2006

Relevé de conclusions des négociations portant sur les modalités de transposition de la directive concernant la licence communautaire de contrôleur de la circualtion aérienne

DGAC - Protocole social 2004-2006

Règlement européen fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen

Textes règlementaires produits par Eurocontrol concernant les logiciels dans les sytèmes ATM et les sytèmes de communication, de navigation et de surveillance

Textes règlementaires produits par Eurocontrol concernant les personnels des services ATM

Textes règlementaires produits par Eurocontrol concernant l'évaluation et l'atténuation des risques dans le domaine ATM

Textes règlementaires produits par Eurocontrol concernant les systèmes de management de la sécurité

DGAC - Protocole social 2000-2003

DGAC - Protocole social 1997-1999

DGAC - Protocole social 1994-1997

DGAC - Protocole social 1991-1994

DGAC - Protocole social 1988-1991