Accédez à tous les compte-rendus et communiqués des Comités Techniques (anciennement Comités Techniques et Paritaires) locaux, nationaux et régionaux.
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CSA (Ex CT)
CT DO du 24 juin 2016 : Ils imposent plus qu'ils ne discutent. C'est la tendance du moment ! (lire la suite dans le tract ci-dessous)
Lire en pièce jointe la déclaration lue en séance du comité technique de l'Enac du 21 juin concernant les enseignanst chercheurs de l'ENAC.
Le maintien des effectifs actuels d'une part, et le rejet d'autre part d'un mode de négociation qui exclut par principe toute possibilité de traitement équitable des personnels sont les conditions nécessaires sans lesquelles il nous paraît difficile de bâtir un bon protocole.Lire, li
Vous trouverez ici la communication du Bureau régional sud-ouest à l'issue du dernier CT du SNA-SO du 20/05/2016.
L'USAC-CGT voulait un véritable projet sur l’organisation de la maintenance du Sud Parisien (MIF & TOUSSUS). Mais encore une fois, la DO propose un travail bâclé loin de répondre aux attentes des agents.Pour l’USAC-CGT, le compte n’y est pas et nous avons voté contre.
compte-rendu du CT/DO du 30 mars 2016.
- Que tu as de grandes oreilles, couronne !- C'est pour mieux t'écouter mon enfant…L'administration continue de promettre salle IFR, effectifs et moyens techniques en échange de la reprise de la couronne, ils réussiront peut-être à convaincre quelques-uns, mais pourtant l'historique de Se
Le CT SNA-GSO regroupant les services SNA-SO, CRNA-SO, CESNAC et SIA s'est réuni le vendredi 4 mars 2016.Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de ce CT :
compte-rendu et l'annexe HSE du dernier CT spécial
Vous trouvez en cliquant sur le lien suivant, le dernier tract de la section USAC-CGT de l'organisme CDG/LB relatant les décisions prises lors du CT d'organisme du 17 décembre 2015.
Le CT DO du 7 janvier avait pour unique point à l'ordre du jour la modification du processus de décompte des heures de contrôle dans le cadre du renouvellement des licences. Pour la seconde fois, l'ensemble des syndicats a voté contre la proposition de l'administration.
Compte-rendu du CT DSAC-SUD du 18/12/2015
+ questions diverses
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc
Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc
LA COURONNE PARISIENNE OU LE MIRAGE DU GRAND SEINEAlors que l'on fait miroiter aux contrôleurs le grand Seine (salle IFR, sectorisation adaptée...) en cas de reprise de la couronne parisienne saturée de VFR, la réalité est tout autre : moyens techniques vétustes, rendu secteur 5 fois / semaine au CRNA Nord pour permettre à Seine de survivre à BO-4, maintenance so
Le Comité Technique du SNA/SO s'est réuni le 26 novembre. L'ordre du jour était assez chargé, le BNIA et la reprise de l'approche de La Rochelle étaient les points phares… Compte-rendu ci-joint.
Déclaratoin liminaire intersyndicale au CT Corse du 13 novembre 2015
Communiqué intersyndical suite au CT Local extraordinaire du CRNA/N le 25 novembre 2015
Vous trouverez ici un compte-rendu de la réunion du Comité Technique de la Direction des Opérations qui s'est tenu le 13 novembre :De très nombreux sujets concernent les contrôleurs (TSEEAC et ICNA)Un compte-rendu relatif au point sur les instructeurs ATSEP (IESSA) est dis
L’USAC-CGT souhaite interpeler le président du CT du CRNA ouest, ainsi que ses membres, sur deux situations qui nous semblent alarmantes. Lire la suite dans notre déclaration
Au CT-DGAC de ce jour, l'USAC-CGT vient d'effectuer une déclaration liminaire concernant la solidarité avec les salariés d'Air France, les effectifs DGAC et ENAC, le soutien aux personnels de la filière technique, le RIFSEEP et le protocole. Lire ci-joint la déclaration complète.
Demande d'un comité technique extraordinaire pour les effectifs en salle de contrôle.
Ce CT ministériel était l'occasion, comme chaque annnée, de présenter le budget du ministère pour 2016. Les ministres y participent en personnes. Ségolène Royal et Sylvia Pinel étaient présentes. Alain Vidalies était représenté.
loin du coeur?'"
CT Local : Décision irrationnelle sur les effectifs.
Avec cohérence et détermination, la CGT approuve les avancées sociales protocolaires mais rejette totalement le RIFSEEP.
mesures statutaires et indemnitaires du protocole validées en CT DGAC. L'USAC-CGT qui a porté ces mesures se félicite de la mise en oeuvre de ces avancées sociales.
Ce jeudi 25 vers 18h, l'adjoint au DSNA nous a informé du report du CT DSNA prévu le lendemain à une date ultérieure.Nos cadres sont de fins stratèges!
CRNA-Est CT du 23 juin 2015 n'a pas eu lieu
CRNA-Est Expérimentation RH été 2015.
Face à une DSNA arc-boutée sur ses positions, il ne reste plus que la contestation concrète pour faire entendre le mécontentement généralisé des agents de la DO et de ses services. Lire la suite dans le tract ci-dessous.Pour une meilleure assimilation du concept de dialogue social vu par la DSNA/DO, voir ICI
Après un CT DO boycotté par plusieurs syndicats, le CT DO était reconvoqué aujourd'hui sans que les syndicats puissent boycotter ce CT. A l'initiative entre autres de l'USAC-CGT, une trentaine de personnes de plusieurs sites ont envahi et bloqué la tenue du CT DO.L'USAC-CGT a lu une déclaration (ci jointe) et après plusieurs échanges avec les personnels, le CT DO ne s'est pas ten
La méthode protocolaire est ouvertement menacée avec le DSNA comme principal responsable. L'USAC-CGT ne laissera pas la DGAC mener des accords corporatistes sources d'injustice envers une grande majorité d'agents. Important, lire le tract ci dessous.
Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.
Compte-rendu du CT DSAC Sud du 24 mars 2015
Compte-rendu du CT ENAC du 26 mars 2015.
Compte rendu du CT SNA ouest du 24 marsPremier CT suite aux élections qui ont conforté l'USAC comme premier syndicat du SNA. Retrouvez le détail des dossiers sur les réorganisations de service dans l'Ouest, l'approche commune Nantes-Rennes, les évolutions des espaces, les problèmes de tour de service à Caen et plein d'autres sujets.
Le premier CT pour les SNA Grand Sud- Ouest a eu lieu le 26 mars au SIA. Il a permis de traiter essentiellement de la mise en place du secrétariat général. Enfin une instance de dialogue social qui fait la part belle aux administratifs et aux ouvriers.
Vos représentants en CT SNA/SO :Benjamin Smagghe (TSEEAC Bergerac)Pierre Pesso (ICNA Mérignac)Dominique Pons (IESSA Biarritz)Daniel Terra-Carneiro (IESSA Mérignac)
La DSNA annonce le report de la mise en oeuvre des nouvelles mesures de prorogation des licences. L'USAC-CGT fait des propositions.Lire le compte rendu et la déclaration liminaire de l'USAC-CGT dans la pièce jointe.
SNA Ouest : question posées par l'USAC-CGt au prochain CT SNA Ouest du 24 mars 2015
Vous trouverez ici les informations sur le dernier CT DSNA en date du 9 février
Compte-rendu du CT STAC du 29 janvier 2015.
résultats aux votes en CT de proximité et CT Ministériel
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