Ce groupe de travail issu du CTPS du SNIA s'est réuni pour la première fois, le jeudi 19 février 2009. Il a pour objet de déterminer un règlement RTT pour le SNIA, et une clarification du dispositif pour les déplacements longs.
Après un débat sur la possibilité de garder les régimes RTT actuels issus des 3 SSBA (équipement), l’administration a proposé de s'orienter vers un régime RTT à horaires variables pour les trois sites du SNIA (Siège, Antenne MED et Antenne ATL) compatible avec les textes en vigueur à la DGAC.