Entre deux mouvements sociaux de grande ampleur le CTP DSAC s’est réuni ce mardi 21
septembre. Comme à l’habitude - et contrairement aux prescriptions du règlement intérieur
- le compte-rendu du CTP précédent (3-12-2009) est diffusé avec la convocation (6-09-2010)
et, comme à l’habitude, l’ordre du jour n’a pu être tenu avec l’ensemble des participants dans le
temps imparti.
Compte rendu CTP DSAC 21 septembre 2010
24-09-2010
Publications assoc|iées
Un comité technique exceptionnel a été convoqué par l’Administration pour avis sur deux sujets : le transfert géographique et fonctionnel des deux bureaux de la DTA (SDT1 et SDT3) à la DSAC-Nord et la création des licences pour les domaines RQS (Règlement, Qualité, Sécurité) et R2 (Régalien).
Voilà le compte rendu du dernier CT DSAC. Un CT dense, avec de nombreux chantiers en cours, et au sein duquel on ne peut s'empêcher de penser aux conséquences potentielles des récents rapports Capo-Canellas ou AP 2022.
L'USAC-CGT vous informe des principaux points abordés lors du CT DSAC du 5 décembre 2017. (voir ci-dessous)
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.