SNIA : compte rendu du CT SNIA du 23 novembre 2017

23-11-2017

Ce comité technique s’est tenue en grande pompe sur un après-midi, après que l’ensemble des élus au Comité Technique ait refusé une saisine électronique juste avant la trêve des confiseurs sur le point relatif au projet de modification de l’arrêté d’organisation, compte-tenu d’une part de l’insuffisance d’éléments d’appréciation envoyés par la Direction et d’autre part de l’absence de réponses aux questions diverses portées à plusieurs reprises par les élus lors des CT précédents. La Direction a par ailleurs refusé une saisine électronique du CT sur les seuls jours ARTT OC pour 2017

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Ce mercredi 28 juin s’est tenu le troisième Comité Technique du SNIA de l’année 2017. Pour rappel, le premier CT du SNIA de l’année avait pour ordre du jour la modification de l’arrêté de création du SNIA dans le but de consolider la mission Guichet Unique Urbanisme et le second un certain nombre de questions diverses à l’ordre du jour des CT précédant mais pas abordé par m
Ce comité technique s’est tenue en grande pompe sur un après-midi, après que l’ensemble des élus au Comité Technique ait refusé une saisine électronique juste avant la trêve des confiseurs sur le point relatif au projet de modification de l’arrêté d’organisation, compte-tenu d’une part de l’insuffisance d’éléments d’appréciation envoyés par la Direction et d’autr