L'analyse de l'USAC-CGT sur les réunions de la table ronde des métiers ICNA (que certains nomment de manière surprenante 'Mission RP2'). Plusieurs réunions se sont tenues où il apparaît que la DSNA avance ses projets d'individualisation du travail. Le protocole 2013-2015 cadre les évolutions possibles.
Table ronde des métiers ICNA: Beaucoup de vent
23-10-2014
Publications assoc|iées
Décret n°2008-577 du 17 juin 2008 relatif aux modalités de classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne (MEQ)
Décret n° 2008-478 du 21 mai 2008 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle attribuée à certains fonctionnaires du corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile