Compte-rendu du CT ENAC du 7 juillet 2015.
CT ENAC : CR du 7 juillet 2015
22-07-2015
Publications assoc|iées
Mercredi 28 juin s'est tenue à l'ENAC Toulouse la première réunion de la Formation Spéciale à la Santé, Sécurité et aux Conditions de Travail (FS, instance qui a remplacé le CHSCT) depuis les dernières élections professionnelles. Chaque site ENAC dispose d'une FS, et la FS de Toulouse gère d'une part le site Toulouse mais aussi les problèmes concernant l'
Bonjour,
L'école sera prochainement fermée pour quelques jours. Les congés seront imposés à l'ensemble des agents de l'ENAC. Nos explications détaillées sont en pièce jointe.
En bref :
- Pour l'USACcgt, la situation nécessite des efforts, mais elle ne justifie pas tout non plus. L'imposition d
Vous trouverez ci-joint le compte rendu du CHSCT ENAC du 26 mars 2019 ainsi que la déclaration liminaire conjointe FO/USAC
concernant le projet de refonte des instances CHSCT et CT.
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2010 (site de Toulouse) : Le PV est approuvé avec les remarques de la CGT.Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2010 (autres sites) : Le PV est approuvé sans remarque.