Nantes : sujets en cours en cette fin d'hiver 2013/2014

06-03-2014

Publications assoc|iées

Les textes ont été présentés en Comité de Suivi du Protocole le 11 Février 2014. La décision portant modification de l'organisation de la DSAC Centrale (EC) est sortie le 21 mars 2014. Les décisions actant la fin des délégations sont sorties le 23 avril 2014. Plus jamais l'administration ne pourra invoquer les lenteurs des processus d'approbation des textes ! Et en attendant rien n'es