Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux assujettis aux horaires de bureau
Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la DGAC
Publications assoc|iées
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le communiqué de la Commission de pourvoi aux emplois CPE, du 18 septembre 2015 NB : Les postes ouverts aux IPEF seront examinés lors d'une prochaine CPE qui se tiendra après la CAP des IPEF (prévue le
Filière Technique : des infos glanées au Séminaire DSNA.
Compte-rendu de la CAP Intermédiaire des IESSA du 15 Septembre 2015.
La DSNA réunit en séminaire l'ensemble de l'encadrement de la Filière Technique, jusqu'aux chefs de subdivision, le 15 septembre à la DGAC. Les syndicats ne sont pas invités.
Avec cohérence et détermination, la CGT approuve les avancées sociales protocolaires mais rejette totalement le RIFSEEP.