CR CPO 2004
Publications assoc|iées
Tout fonctionnaire ou contractuel peut bénéficier de la protection fonctionnelle s’il est victime d’une agression dans le cadre de ses fonctions ou s’il est poursuivi en justice en raison de son activité professionnelle Retrouvez dans cette publication le mode d'emploi protection fonctionnelle de l'USACcgt. Ce document constitue une synthèse de la circulaire de 20
Ci-joint le courrier des sections locales de Bâle-Mulhouse au DSNA envoyé ce jour.Il porte une proposition de compromis concernant la réorganisation de la filière technique au SNA-NE. Il est centré sur les problématique de l'organisme étant donné que nous n'avons pas mandat pour nous exprimer au nom des personnels du reste du SNA.
La présente note a pour objet de fixer les règles d’attribution de l’aide à l’installation des personnels de l’Etat. Cette note, effective au 1 er janvier 2025, annule et remplace la note n° 24/001 SG/SDCRH/ASIC du 13 février 2024
Veuillez trouver ci-dessous le communiqué concernant l'Instance Nationale de Concertation Ouvrière qui s'est tenue le 24 janvier 2025.
La prime de métier a été revalorisée pour une partie des OPA.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Compte rendu et déclaration liminaire USAC-CGT de la CAO EOC/DSAC/DSNA 30 mars 2022
Compte-Rendu de la CAO EOC/DSAC/DSNA du 30 mars 2022
CR CAO DSNA du 16 décembre 2021
CAO DSNA du 14 octobre 2021
CAO EOC/DSAC du 14 octobre 2021