CSA (Ex CT)

Veuillez trouver ci-joint la liste des questions diverses posées par l'USAC-CGT pour le CT DSAC Ouest du 21 décembre 2012.

Questions diverses USAC-CGT pour le CT DSNA du 12 décembre 2012.Faute de temps la majorité n'a pas été abordées. Des réponses écrites devraient y être données et celles relevant de la DO seront traitées dans un CT DO envisagé deuxième quinzaine de février.

A l'ordre du jour de ce CT la réorganisation du service technique du SNA, les suites données aux précédents CT ainsi qu'aux réunions dans les centres et les questions diverses, dont entre autres celle concernant la réflexion du chef SNA sur l'avenir de la plate-forme de Rennes dans le contexte NDDL.

L’USAC-CGT tenait tout particulièrement à être présente à ce CT extraordinaire du 20 septembre 2012, que nous avions demandé, pour faire entendre la voix des personnels sur les dossiers chauds du moment : le mandat du GT sur la réorganisation du Service Technique, et la gestion des effectifs en salle de contrôle (ça crispe aussi chez eux!).

Le Directeur général a fait le point sur la situation à la DGAC, éléments que l'on connaissait en grande partie suite aux réunions bilatérales organisées après que le gouvernement ait rendu public les arbitrages budgétaires: suppression de 100 emplois par an, au moins pour les trois années à venir, quasi stagnation des budgets. Chacun reste les yeux rivés sur l'évolution du trafic

Retrouvez dans le document joint les 15 questions posées par l'USAC-CGT au CT SNA/Ouest du 26/10/2012.

Compte-rendu du CT DSAC-Sud 28 septembre 2012

Compte-rendu du CT extraordinaire du CRNA/Nord du 20 septembre 2012 L'USAC-CGT avait lors du dernier CT demandé qu'un CT extraordinaire se tienne à la rentrée à propos des effectifs. L'administration voulait cantoner ce CT à la répartition Est/Ouest mais cela n'était pas envisageable pour nous. C'est pour cela que nous avons demandé que ce CT d

Comité Technique Extraordinaire du 12 septembre 2012 : On remplit les trous !Le SNCTA avait sollicité la tenue d'un CT extraordinaire afin d'obtenir des réponses aux problèmes de la planification des vacations complémentaires et de la future mise en place du CMCC type 2.

Le premier Comité Technique DGAC depuis le changement de gouvernement s'est tenu le 6 septembre dernier. Ce fut un CT « de chauffe » entre les syndicats et l'administration car tous les sujets potentiellement conflictuels (Budget, Effectif, Europe etc.) ont été repoussés à un CT ultérieur programmé le 22 octobre .Il est encore trop tôt pour savoir si le renouveau du dialogue socia

Ce CT est un peu particulier. Il se situe à une période charnière entre un passé récent dont on peut tirer un bilan, et une période nouvelle pour ce qui concerne la conduite du dialogue social. Le bilan de ces cinq dernières années en termes de relations sociales n'est pas bon. Des conflits importants se sont enchaînés.

Bureau Régional NordCT SNA/Nord du 21 juin

CT Local Orly du 14 Juin 2012 : le compte-rendu en pièce jointe

Compte rendu CT SNA/S du 28 Juin 2012

Le CT DSAC qui s’est tenu le 26 juin dernier confirme les inquiétudes nées en début d’année. Face aux difficultés rencontrées, la DSAC revoit à la baisse ses ambitions dans son mode de fonctionnement tout en demandant à ses agents de lui conserver leur confiance. Une telle demande est incompatible avec ses nouveaux objectifs !

Lors du Comité Technique Ministériel du 5 juillet dernier, l'unique point de l'ordre du jour qui concernait directement la DGAC, était le projet de décret portant dispositions statutaires relatives au corps des assistants d’administration de l’aviation civile. L’USAC-CGT refait un point sur cette réforme en passe d’être effective dans la DGAC pour les corps administratifs de caté

Ce CT Enac a été un moment fort avec une discussion très intéressante autour du fonctionnement du FTO Enac et une question en suspens concernant les congés des personnels de l’Enac. L’approbation du précédent CT a été traitée lors du premier point de ce Comité Technique

L'USAC-CGT forte de sa très bonne représentativité au CRNA-Nord ( 5 sièges sur 10 au CT et 43% des ICNA en salle de contrôle) est intervenue sur l'ensemble des sujets mis à l'ordre du jour. Malgré quelques avancées, beaucoup de travail reste à faire.A l'ordre du jour, un point d'avancement 4-flight, la réorganisation du service technique, l'implantation des CMCC (centre militai

CT SNA-SO DU 22 JUIN 20121er CT POST ELECTORAL

La politique « basses couches » de la DSNA, consistant à fermer la moitié des approches de Métropole avant 2019 semble actuellement en suspens au niveau national pour plusieurs raisons : alternance politique, possible changement de direction à la DGAC, mouvement de résistance dans les approches (grèves des 2 et 3 avril fortement suivies). Le transfert de l'approche de MNL à Strasbourg

Voir le compte-rendu en pièce jointe.

Le premier CT DSAC Nord s'est tenu le 6 mars 2012. L'USAC-CGT, suite aux élections professionnelles 2011, dispose de 2 sièges sur 8 au sein de ce comité. Voici le résumé des débats entendus.

Voir pièce jointe

Usuellement, 2 CT sont organisés chaque année, le dernier a eu lieu en avril 2011... retarder la tenue d'un CT, ne permet qu'une chose, retarder le traitement de nombreux dossiers.A l'ordre du jour de ce CT :la réorganisation du SNA-AG qui n'a pas convaincu les syndicats!Un gros point également sur Cayenne Vos représentants en CT r�

La répartition

Voici ci-dessous le CR du CT DSAC Sud qui s'est tenu le 27 janvier dernier

L'USAC-CGT est le 3e syndicat représentatif de la DSAC.Au sommaire de cette publication:Budget DSAC,Licence de surveillanceÉvolutions réglementaires européennes,Modalités de récupération,Horaires variables,Malaise en délégations

Le premier Comité Technique DGAC s'est réuni le 15 février 2012. Si l'on constate que les lois régulant le dialogue social dans la Fonction publique ont changé, l'esprit du dialogue à la DGAC reste le même : inéquitable et obtus.

La direction impose à l'occasion du CT DGAC une répartition du « retour catégoriel » (prime versée aux agents en compensation de la mise en place de la RGPP) en fonction du corps. Pas de n�

Le premier CT SNA/Nord, qui s'est tenu le 2 février dernier était le premier de Gervais Gaudière en tant que chef SNA. Pour la deuxième fois, l'USAC-CGT en fait deux comptes-rendus celui-ci pour les problèmes spécifiques de Lille et l'autre pour tous les organismes hors siège.

Retrouvez les détails du dialogue social du 08/02/2012. N'hésitez à contactez vos représentants.

CT CEDRe : Questions et Revendications de l'USAC-CGT

Le 10 Janvier s'est tenu le premier CT du CRNA/Nord. Celui-ci fait suite aux élections d'octobre et aux nouvelles règles de fonctionnement des Comités Techniques. L'USAC vous présente les points qui ont été abordés.

Vous trouverez dans ce document les détails de la mise en place du GT SSIM.N'hésitez pas à contacter vos représentants USAC-CGT au CT CEDRe pour toute question !

BOYCOTT du CT DSAC du 19 JANVIER 2012La DSAC, dont le budget de fonctionnement 2012 est en baisse de 25%, est en danger ! L’administration ne semble pas s’inquiéter de cette situation inadmissible.De plus, le dialogue social est manifestement en panne !Malgré maintes tentatives, les sujets dont veulent débattre

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Un CT bien long pour peu de réponses aux questions des syndicats. Beaucoup de débats face à une administration évasive sur les questions de fond, renvoyant souvent la décision à d’autres instances, une fois au CRNA, une fois aux SNA/RP, une autre à DSNA. Nous avons eu droit à une longue liste de points d’information, mais peu de décision.

Le vote unanime des OS contre les quotas de printemps a imposé la tenueaujourd'hui d'un nouveau CT. La 4ème réunion sur le même sujet... mais avec desavancées notables dans le sens des critères que nous défendons.

Le premier Comité Technique de l’Enac a eu lieu le 14 décembre dernier dans sa nouvelle configuration.Avec un ordre du jour assez dense, nous avons abordé 16 points (+ les questions diverses), notamment la nouvelle organisation du Pôle des Systèmes d’Information, la création d’un service facturier rattaché à l’agence comptable, la présentation du rapport du GT logistique

Le CT du jour a abordé entre autre le sujet du TDS des contrôleurs de Nantes. Le CR global serabientôt disponible. Le 5 décembre dernier, une réunion a finalisé le TDS et les scénarii dégradés.Nous avons obtenu en CT la mise en oeuvre simultanément à EIGO, soit le 12 janvier, alors quel'objectif du SNA était de le dissocier. L'USAC-CGT a rappelé son opposition à la mis

Le premier CT DSNA avec une composition conforme aux élections professionnelles d'octobre dernier s'est réuni le jeudi 8 décembre à Athis-Mons. L'USAC-CGT, premier syndicat de la DSNA, y est représentée aux côtés de l'UNSA, FO, SNCTA et CFDT.

Vous trouverez en pièce jointe les détails des résultats pour le vote en CT ministériel

L’USAC-CGT est numéro un à la DGAC et également première organisation syndicale de la DSNA (29,6%), de l’administration centrale (41,9%), du CEDRe (39,8%), du STAC (51,1%), du SNIA (43%) et au niveau de l’élection du CT Ministéri