Accédez à tous les compte-rendus et communiqués du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local et national. Remplacé fin 2022 par des Formations Spéciales (FS)
FS (ex CHS-CT)
Compte-rendu du CT ENAC du 7 juillet 2015.
Le comité s'est tenu le 13 mars 2015. Après une année 2014 mouvementée, nous nous attendions à un ordre du jour plus ambitieux, malheureusement ce comité était inscrit dans la routine. Lire le compte rendu en pièce jointe.
Vous trouverez dans le document joint le compte rendu du dernier CHSCT DGAC qui a eu lieu le14 octobre 2014.Ce comité a traité d
Dernier CT avant les élections de début décembre qui devront donner la nouvelle représentativité dans les CAP et CT de proximités pour une période de 4 ans.
Le déroulement des CHSCT est très formalisé par l’administration et le traitement des questions (« diverses ») posées par les syndicats est toujours relégué en fin de séance comme s’il s’agissait de problèmes mineurs. Nous pensons évidemment que c’est au contraire la raison d’être de ces séances on pour- rait minimiser les pures formalités comme par exemple la révision
Ce Comité Hygiène et Sécurité et Condition de travail s'est tenu à Nantes.
Compte-rendu de CT et CHSCT SNA/NORD. Nouveau chef, nouvelle méthode.
Compte-rendu du CHS CT DGAC du 27 juin 2014.
Changement d'encadrement, changement de méthode : la nomination du nouveau chef SNA ne peut susciter que des espoirs auprès des agents. L'USAC-CGT a souhaité dès que possible mettre M. Crozat face aux problèmes en cours pour s'assurer de leur bonne prise en compte.
L'USAC-CGT continue a participer activement à cette instance malgré un certain immobilisme de l'administration.Espérons que des dossiers avanceront avant la fin de l'année !
Région Sud : compte rendu du CHS-CT du 04 juillet 2014
CHS CT mars 2014
Plus que jamais dans ces périodes de réorganisation et de restrictions budgétaires et d'effectifs, la DGAC a besoin de rester unie. Ce qui se passe en DSAC influe sur le SNA et réciproquement.
CHSCT...enfin!!!En effet, L'USAC-CGT a jugébon de revenir en introductionde ce CHSCT sur le problèmecréé par l'actuelle vacancedu poste d'adjoint auchef SNA RP(c'est la fonctionqui assure la présidencedu CHSCT) ; celaoblige le nouveau chef SNARP (M.Gouhot) à en assurerl'interim. Pour ne rien arranger,2 mouvements sociaux(13 juin et 10 octobre) ontabouti au report du 2èmeCHSCT de l
Dans un contexte budgétaire toujours difficile, les choses avancent mais trop lentement.Lire le compte rendu du CHSCT du SNA/Nord dans la pièce jointe.
Ce Comité Hygiène et Sécurité s'est tenu sur le site de Rennes. Ceci a été l'occasion de faire visiter les locaux (Bureaux et moyens généraux) aux membres du comité. Mais nous déplorons les changements répétés de dates de réunions. Ceci pose des problèmes de participation aux membres qui sont en horaires opérationnels.
Compte-rendu du CHS-CT SNA/NORD du 11 avril 2013.
M. le Président,L'USAC-CGT et sa délégation vous a, à maintes reprises, alerté, de manière insistante et depuis plusieurs mois, sur les problèmes liés au fonctionnement de l’ascenseur de la tour de Rouen, ainsi qu'à l'utilisation d'un escalier extérieur. Vous vous êtes engagés ici même à mettre fin aux longues pannes qui perturbent l'utilisation de l'as
Vos représentants en CHSCT ont décidé de simplifier le rapport pour faciliter une approche globale des problèmes rencontrés et mettre l’accent sur des points importants de l’ordre du jou r. Néanmoins, l’ensemble des questions traitées est disponible sur demande .Ce 12 février, on est aucoeur de l’hiver et les personnels de Tarbes étaient absents
Ce dernier CHSCT de l'année 2012 a été plus long que prévu et tous les sujets n'ont pas pu être traités correctement. Cela a été aussi l'occasion pour l'administration de faire preuve de sa mauvaise foi sur certains sujets « sensibles », comme à Melun et à Rouen.
Dans un contexte de réduction des effectifs et de restructurations des services voulues par le Ministère, les CHSCT prennent une place non négligeable dans la vie des agents. Lire en pièce jointe le résumé du dernier CHSCT DGAC.
Le CHSCT s'est essentiellement penché le suivi des actions en cours dont le compte-rendu est disponible en page 2.Le secrétariat du Comité était assuré par Hubert Garnier.Les principales difficultés proviennent du manque de financement en cette année de budget réduit.Lire la suite dans le tract en pièce jointe.
Le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) DGAC s'est réuni le 15 juin. Voici le résumé des débats. Une question : chsct-dgac@usac-cgt.org
CHS-CT d'Orly du 22 Mai 2012 : le compte-rendu à télécharger
Le CHS‐CT s'est tenu le 12 juin 2012. Les sujets de fond tel que l'incendie et le document unique vont occuper l'organisme cet automne.
CHSCT du 15 juin 2012
Vous trouverez en pièce jointe le compte-rendu du CHS-CT site d'Athis-Mons du 02 février 2012 ainsi que la version de l'administration.
LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX A LA DGAC, DANGER !! Un constat : la souffrance au travail existe à la DGAC.L’administration le reconnait et s’attèle au problème.Ce GT a mis l’accent sur la nécessité de prendre en charge les risques psychosociaux au travail.Un plan d’attaque en 3 axes :Un questionnaire,La formation des manager
CHS spécial pour le nouvel aéroport prévu en 2017: l'USAC-CGT porte des revendications afin de garantir de bonnes conditions de travail à tous les agents.
La « souffrance au travail » est un phénomène relativement nouveau à la DGAC, mais qu'il convient de juguler rapidement.Le GT Qualité de vie au travail (QVT) est issu du CHS DGAC. Il s'intéresse à l'ensemble des risques professionnels, psycho-sociaux, facteurs de risques et ensemble des données qui amènent de plus en plus de collègues à connaître u
Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Le GT sur les risques psychosociaux à la DGAC s'est enfin réuni le 20 mai. Ces RPS recouvrent des risques professionnels qui portent atteinte à l'intégrité physique et à la santé mentale (comprenant le stress, le harcèlement moral, la violence, les agressions, l'épuisement professionnel, etc.).Il reste beaucoup d'éléments à définir pour
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2010 (site de Toulouse) : Le PV est approuvé avec les remarques de la CGT.Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2010 (autres sites) : Le PV est approuvé sans remarque.
Pour l'amélioration des conditions de travail et la reconnaissance de la pénibilité : une note de la Permanence confédérale aux organisationsla déclaration commune Cfdt, Cgt,
Le CHS s'est tenu le 25 janvier 2011, les mêmes sujets sont revenus sur le tapis. Des nouveaux apparaissent. Tout ceci nous conforte dans notre demande de création de poste d'un adjoint au conseiller hygiène et sécurité comme demandé au ctp du 26 novembre 2010.
Le contexte de ce CTP DSAC-SO est toujours la RGPP et l'incidence sur les services plus ou moins anticipée.
Compte-rendu du Comité Local d'Hygiène et Sécurité du 21 juin 2010.
LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
QUESTIONS DIVERSESCompte rendu du CHS du 24 septembre 2009:Sécurité incendie: Notre opposition au schéma d'organisation proposé par l'administration n'apparaît pas. Pour l'USAC-CGT il n'est pas question que les superviseurs te
Après l'énergie et la climatisation, voici la sécurité incendie qui fait les frais de la privatisation d'AdP.
Le 19 novembre, après de nombreux reports, le 1er CHS du SNIA a été réuni.Le compte rendu du dernier CHS du SSBAIF (18 décembre 2007) a été approuvé. L’administration a bien reconnu le dysfonctionnement et le directeur s’est engagé à ce qu'il n'y ait plus de dérapage temporel d’une telle ampleur. Gage à l'Adminis
Approbation du règlement intérieur:Nous avons demandé que les réunions soient prévues avec plus d'un mois d'avance pour permettre aux représentants de prévoir les réservations en crèche et de prévoir les plannings des personnels en horaire continu.Plan de prévention sur les installations radars: L'administration nous a présenté un pr
1er CHS-CT régional du grand Ouest avec les nouvelles délégations territoriales Haute Normandie (LeHavre) et centre (Tours)L’UNSA IESSA est secrétaire adjoint.
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