ICNA : compte-rendu de la CAP ICNA à recouvrement du 12 juin 2019
ICNA : compte-rendu de la CAP ICNA à recouvrement du 12 juin 2019
Publications assoc|iées
Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 28 juin 2016, ainsi que la déclaration liminaire lue en début de séance.
Note relative à la mise en œuvre d'un registre des heures de contrôle et modification des programmes de compétence en unités
Voici ci-dessous le CR de la CAP Recouvrement ICNA du 16/06/2016