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Modalités de remplacement avec un faible préavis des vacations de maintenance opérationnelle dans les organismes de la circulation aérienne DSNA

Modalités de remplacement avec un faible préavis des vacations de maintenance opérationnelle dans les organismes de la circulation aérienne DSNA

25-018 DNSA-D

La présente note vise à définir les modalités de remplacement sur sollicitation du service suite à l'absence inopinée avec un faible préavis d'un agent en vacation de maintenance opérationnelle (MO) afin d'en assurer la continuité, en application des modalités de l'arrêté modifié du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux assujettis aux horaires de bureau.

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