Accédez à tous les compte-rendus et communiqués du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local et national. Remplacé fin 2022 par des Formations Spéciales (FS)
FS (ex CHS-CT)
Le contexte de ce CTP DSAC-SO est toujours la RGPP et l'incidence sur les services plus ou moins anticipée.
Compte-rendu du Comité Local d'Hygiène et Sécurité du 21 juin 2010.
LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
QUESTIONS DIVERSESCompte rendu du CHS du 24 septembre 2009:Sécurité incendie: Notre opposition au schéma d'organisation proposé par l'administration n'apparaît pas. Pour l'USAC-CGT il n'est pas question que les superviseurs te
