CSA (Ex CT)

Un CTP plutôt orienté contrôle, avec trois points exploitation à l’ordre du jour et quelques questions diverses :Tout d’abord l’USAC a refusé de signer le compte-rendu du CTP du 29 avril puisque nous l’avons reçu pour vérification le 1er septembre,délai bien trop long pour la rédaction d’un compte-rendu.

Le CA devait se réunir à partir de 9h30 et a débuté à 9h25 ; le président préside certes mais l’heure c’est l’heure.Le CR de la séance précédente a été adopté sans remarques.Compte financier 2009En cette fin d’année il manque 2M d’euros sur la masse salariale dont 25% seront apportés par la DG

Les projets de textes de loi destinés à la mise en place de la licence “Atsep” ont été présentés au CTP/DGAC ce vendredi 16 janvier. Ces versions de textes n’avaient pas été discutées auparavant en Groupe de travail (GT Licence), et pourtant le Directeur général, aidé de l’Unsa-IESSA, ont tout fait pour les faire valider à la va-vite à cette séance. Seule l’USAC-CGT s�

Vos représentants titulaires CGT étaient présents: J.CHOPARD et P.CLARY. Une déclaration intersyndicale du SNIA contre la répression syndicale a été lue qu'une déclaration liminaire de la CGT SNIA. Ces deux documents sont en annexe.

Le CTP-DSNA du jeudi 10 juillet a validé le rapport final du GT protocolaire Supervision, rapport à consulter sur notre site. Lors du vote des recommandations, l'USAC-CGT s'est abstenue pour marquer nos points de désaccord qui subsistent.