La commission administrative paritaire des attachés d’administration de l’aviation
civile s’est tenue le 25/09/2009 à 10h30 sous la présidence effective de Mme
Michèle DESJARDINS, adjointe au secrétaire générale.
Compte rendu de la CAP Attachés du 25 octobre 2009
25-10-2009
Publications assoc|iées
Décret no 2014-1222 du 21 octobre 2014 instituant une prime de redéploiement des compétences et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint au sein de la direction générale de l’aviation civileArrêté du 21 octobre 2014 fixant le montant de la prime de redéploiement des compétences et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint instituées par le décr
La DGAC publie une plaquette décrivant les modalités d'accompagnement pour les personnels dont les services ferment ou se réorganisent.
La création du RIFSEEP, nouveau régime indemnitaire, nécessite de refaire un travail de fond en GT Indemnitaire, notamment sur les classifications des fonctions actuelles, l'instauration d'une circulaire de gestion, l'utilisation du complément indemnitaire etc. Le GT protocolaire N°12 s'est donc réuni une première fois le 16 octobre 2014
Ce CT DSAC a débattu notamment:de l’organisation de la DSAC,de ses ressources,de la formation continue de ses agents,de la question européenne,de la licence de surveillance.
C/R de la CPE du 03/10/2014
CAP Attachés : compte-rendu de la CAP du 02 octobre 2014