Vous trouverez ci dessous le compte rendu par l'Usac-CGT du CT DSNA du 5 juillet.
Compte rendu du CT DSNA du 5 juillet 2017
11-07-2017
Publications assoc|iées
Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Le GT sur les risques psychosociaux à la DGAC s'est enfin réuni le 20 mai. Ces RPS recouvrent des risques professionnels qui portent atteinte à l'intégrité physique et à la santé mentale (comprenant le stress, le harcèlement moral, la violence, les agressions, l'épuisement professionnel, etc.).Il reste beaucoup d'éléments à définir pour
Point 1 : Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2010 (site de Toulouse) : Le PV est approuvé avec les remarques de la CGT.Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2010 (autres sites) : Le PV est approuvé sans remarque.
Pour l'amélioration des conditions de travail et la reconnaissance de la pénibilité : une note de la Permanence confédérale aux organisationsla déclaration commune Cfdt, Cgt,
Le CHS s'est tenu le 25 janvier 2011, les mêmes sujets sont revenus sur le tapis. Des nouveaux apparaissent. Tout ceci nous conforte dans notre demande de création de poste d'un adjoint au conseiller hygiène et sécurité comme demandé au ctp du 26 novembre 2010.
