Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la réunion du groupe de travail permanent sur les aérodromes de groupe F et G du 17 novembre 2017.
Compte rendu du groupe de travail permanent sur les aérodromes de groupe F et G - Novembre 2017
27-11-2017
Publications assoc|iées
Arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l’organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l’aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne ou de coordination dans les détachements civils de coordination (DCC)
Décret n°99-581 du 9 juillet 1999 relatif à l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques gérés par la direction générale de l'aviation civile.