Resultats de la CAP Recouvrement TSEEAC Automne 2009
03-12-2009
Publications assoc|iées
La réunion du GT “fusion” a relancé le débat sur l'organisation du domaine étude et encadrement. Le projet de l'USAC-CGT se différencie nettement de celui de l'administration.
Fiche thématique : congés annuels (+ MAJ)
Les postes d’encadrement, et plus généralement les postes hors exploitation directe, sont assurés par des agents de corps différents. Cette diversité d’expériences ne doit pas conduire à des disparités indemnitaires. Or les différences sont énormes, flagrantes et injustifiées.
Le 17 Mai 2008, la licence de contrôle est officiellement entrée en vigueur sur le sol français. Après vous avoir informé sur les nouveautés apportées par la licence de contrôle, voici quelques détails concernant sa mise en oeuvre.L’USAC-CGT continue de vous tenir au courant des évolutions liées à ce ‘permis de contrôler’, qui a connu quelques ratés à l’allumage. L
