Lettre ouverte au directeur de la DSNA concernant la jonction des SIV entre les SNA/Nord et SNA/Ouest : symptôme de l’état du dialogue social.
SIV entre les SNA/Nord et SNA/Ouest : Lettre ouverte au Directeur des Services de la Navigation Aérienne
26-10-2021
Publications assoc|iées
Décret n° 2008-478 du 21 mai 2008 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle attribuée à certains fonctionnaires du corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Arrêté du 16 mai 2008 relatif aux critères et conditions de délivrance des attestations d'aptitude médicale de classe 3 nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et à l'organisation des services de médecine aéronautique.
Cet arrêté décrit les conditions de délivrance, de recours, de durée de validité ainsi que les
Malgré notre exclusion du comité de suivi licence, notre contribution aux réunions préparatoires en 2006 (mais aussi au niveau européen) aura permis de limiter les dégâts.
Vous trouverez dans ce petit journal tout ce qu’il faut savoir sur la licence.
Arrêté fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle et des chefs d’équipe dans les centres en route de la navigation aérienne. Texte non paru au journal officiel.