La DSNA a indiqué que la conception des procédures était un axe stratégique pour elle et qu’il n’était pas question de soustraiter les activités concernant les aérodromes DSNA...mais est restée beaucoup plus évasive sur les aérodromes AFIS.
TSEEAC : CONCEPTEURS DE PROCEDURES
09-01-2009
Publications assoc|iées
L'USAC-CGT a décidé de faire une analyse, par épisode, du projet de service de la DSNA dans les semaines qui viennent. Le premier épisode porte sur les hypothèses de ce projet à lire ci-dessous. Cordialement,
Décret fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile.
Il décrit notamment les conditions du complément de prime versé aux agents en fonction dans des sites ou services faisant l'objet d'une expérimentation.
Arrêté fixant les modalités d'application du complément de la part liée aux fonctions en application de l'article 7 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile
Cette NIT cadre :
les éléments relatifs aux Programmes de Compétences en Unité (PCU) des organismes
Équité et transparence : des valeurs que l'USAC-CGT souhaite défendre plus que jamais et en particulier en CAP TSEEAC.
Note d'information technique relative à l'incapacité temporaire pour raisons médicales (ITM)


