Le comité s'est tenu le 8 mars 2016. Les travaux avancent plus ou moins vite, mais on se demande parfois si l'obligation de sécurité de résultat n'est pas oubliée. Lire la suite ci-dessous. 2016-05-04_cr_chs_2016-03-08.pdf - pdf (0.1 Mo) Télécharger FS (ex CHS-CT)
05/06/2009 Compte rendu du CHS-CT DGAC extraordinaire du 5 juin 2009 au sujet de la grippe A (H1N1) 05/06/2009 Compte rendu du CHS-CT DGAC extraordinaire du 5 juin 2009 au sujet de la grippe A (H1N1) Télécharger la publication
23/01/2009 Compte-rendu CHSCT DTI du 6 janvier 2009 23/01/2009 Compte-rendu CHSCT DTI du 6 janvier 2009 Télécharger la publication
19/01/2009 CR CHSCT DAC-Sud 03/12/2008 19/01/2009 CR CHSCT DAC-Sud 03/12/2008 Télécharger la publication
05/01/2009 Compte rendu du CHS-CT Régional Ouest du 22 décembre 2008 05/01/2009 Compte rendu du CHS-CT Régional Ouest du 22 décembre 2008 Télécharger la publication
10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
