Le comité s'est tenu le 8 mars 2016. Les travaux avancent plus ou moins vite, mais on se demande parfois si l'obligation de sécurité de résultat n'est pas oubliée. Lire la suite ci-dessous.
CDG/LBG - Compte-rendu du CHS-CT du 8 mars 2016
04-05-2016
Publications assoc|iées
Compte-rendu du CHSCT-R DGAC du 24 novembre 2021.
Bonne lecture
La Section USACcgt de Farman
Veuillez trouver ci-joint la Déclaration liminaire au CT DO du 17 novembre 2021.
Voici les dernières informations suite au CHSCT CRNA-Nord/DO-EC/SdRH du 15 avril 2021
Veuillez trouver ci joint le compte rendu CHSCT SO spécial Covid et plan de poursuite d'activité.
le bureau régional SO de l'USAC-CGT
Les sections locales USACcgt, SPAC-CFDT et UNSA-ICNA du CRNA-O se sont coordonnées en Intersyndicale dans le cadre du CT CRNA-O traitant des expérimentations RH.
Demande intersyndicale de convocation d’un CHSCT Extraordinaire Pyrénées