Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux assujettis aux horaires de bureau
Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la DGAC
Publications assoc|iées
Compte-rendu de la CAP IESSA Intermédiaire du 11 mars 2016.
Le CT SNA-GSO du 4 mars 2016 a débattu et validé la mise en œuvre d'une subdivision informatique de gestion au sein du SNA-GSO regroupant toutes les entités actuelles du SIA, CRNA-SO et CESNAC. L'enjeu de ce changement était d'une part une meilleure organisation transverse L notamment sur la SSI et la politique informatique du SG et d'autre part répondait à une demande concertée des age
Les personnels réunis en amphi pour une présentation 4F ont lu une déclaration intersyndicale (en pièce jointe) et ont quitté la réunion.L'administration, par dogme politique, s'entête à vouloir faire rentrer les prochains systèmes technique (dont le plus gros : 4F) dans des bâtiments trop vieux, très encombrés et surtout trop petits.L'USAC-CGT se battra pour que la s�
La DGAC a présenté la V0 du protocole. Trouvez ci-dessous l'analyse de l'Usac-CGT.Ainsi que la déclaration liminaire ici.
Voici les résultats de la CPE du 16/02/2016 :
Vous trouverez en pièce jointe la déclaration liminaire USAC-CGT lue en ouverture de la séance plénière du 18 février 2016.