Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 28 juin 2016, ainsi que la déclaration liminaire lue en début de séance.
CAP : Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 28 juin 2016
Publications assoc|iées
Compte-rendu du GS32h qui détermine les affectations dans les organismes de contrôle en SNA.
CR succint + détaillé (votes, explications) CAP ICNA juin 2013
Pour rappel, les syndicats ne siègent pas en CPE.
Bonne nouvelle pour les ICNA. Le GT retraite ICNA a proposé une solution qui sera mise en oeuvre. Comme nous l'écrivions lorsque le GT a clôturé ses travaux voici quelques mois, la spécificité du corps des ICNA sur ce point particulier a été prise en compte. La mesure fait consensus au niveau syndical.
Des règles simples pour des CAP clairePuisque cette CAP traite les postes à recouvrement, une commission (CPE composée exclusivement de membres de l’administration) choisira parmi les candidats retenus des différents corps, sans aucune consultation des représentants des personnels et sans expliquer les raisons de son choix.An
Après plusieurs mois de négociation, la DSNA a annoncé fin avril l'acceptation du jalon de faisabilité technique(1er Go / NoGo) du programme 4-Flight. L'USAC-CGT souhaite apporter son analyse.
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