Compte-rendu de CAP ICNA Printemps 2009

Publications assoc|iées

La fin du dispositif des RO étant prévu pour le 31/12/2023, l’USACcgt avait dès le CSA-DO du 22 septembre, posé une question diverse quant au devenir du Compte-temps, et des différentes JL/JMT/JRO cumulées. La réponse n’avait pas pu être apportée lors du CSA-DO, mais elle est apparue au détour d’une réunion plénière protocolaire le 19 octobre (étrange pour un sujet qu
Le sujet de l’application de la loi Diard (imposant une déclaration individuelle préalable lors des mouvements de grève) est revenu sur le devant de la scène avec une proposition de loi venant du Sénat. Maintes fois resté dans les murs dorés du palais du Luxembourg, ce projet est cette fois repris par le gouvernement. Il faut dire que le positionnement du SNC

Publications mobilité/avancement assoc|iées

Dans le cadre de la campagne de mobilité Printemps 2017, je vous prie de trouver en pièces jointes l’additif n° 2 aux AVEs ouverts au corps des ICNA.1 - AVE ouvert - AVE 106715 - DSNA/DO - Chef de Subdivision Organisation de l'Espace Ces AVE seront également disponibles sur le site Bravo Victor / Vie Pratique / Mobilité. Cet envoi par courrier électronique ne sera pas suivi d'un