2004-12-31_cap_iessa_2004-06-08_cr.pdf
- pdf (0.07 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_ave_iessa_recouvrement_2004-05-18_printemps_2004-06-08.pdf
- pdf (0.06 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_ave_iessa_automne-2004_2eme_2004-10-25.pdf
- pdf (0.06 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_ave_iessa_automne-2004_1ere_2004-09-06.pdf
- pdf (0.06 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_iessa_2004-12-17_cr_2004-12-17.pdf
- pdf (0.07 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_iessa_recouvrement_2004-05-18_cr.pdf
- pdf (0.05 Mo)
Télécharger
2004-12-31_cap_iessa_recouvrement_2004-12-02_cr.pdf
- pdf (0.06 Mo)
Télécharger
CR CAP IESSA corps et recouvrement 2004
Publications assoc|iées
Décret n° 91-56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (IESSA)
Loi n° 90-557 du 2 juillet 1990 relative au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (IESSA)
Décret portant application de la loi n°84-1286 du 31 décembre 1984 abrogeant certaines dispositions des lois n°64-650 du 2 juillet 1964 relative à certains personnels de la navigation aérienne et n°71-458 du 17 juin 1971 relative à certains personnels de l'aviation civile et relative à l'exercice du droit de grève dans les services de la navigation aérienne.
Instruction relative aux congés annuels des personnels techniques de la navigation aérienne. Calcul des droits à congés et définitions des horaires de bureau, assimilés, horaire permanent, semi-permanent, programmé. Définitions des heures de nuit et des jours ouvrés ainsi de que de la période de charge.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Pas de contenu pour cette catégorie.