Voici ci-dessous le CR de la CAP ICNA de corps du 22/06/18.
ICNA : Compte-rendu CAP de corps du 22 juin 2018
Publications assoc|iées
Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 28 juin 2016, ainsi que la déclaration liminaire lue en début de séance.
Note relative à la mise en œuvre d'un registre des heures de contrôle et modification des programmes de compétence en unités
Voici ci-dessous le CR de la CAP Recouvrement ICNA du 16/06/2016
Publications mobilité/avancement assoc|iées
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