1. Accueil
  2. cap
  3. marseille demande douverture dave pour le nbt intersyndical

Marseille : demande d'ouverture d'AVE pour le NBT (intersyndical)

Marseille : demande d'ouverture d'AVE pour le NBT (intersyndical)

Ouverture d'un poste de « détaché nouveau bloc technique » au service technique de Marseille-Provence

Nous avons pris connaissance de la liste des AVE IESSA pour la CAP de juin 2013 et nous constatons qu'il n'y figure pas d'ouverture de poste de « détaché nouveau bloc technique » au service technique de Marseille-Provence. Lors de la réunion du 15 mars avec le chef de projet, le SNIA a mis en avant que pour mener à bien le projet de nouveau bloc technique, des détachés ST et SE étaient indispensables dès le pré-programme; DO et SDPS présents ce ce jour là en ont convenu. Est-ce que cette expression de besoin est arrivée jusqu'à vos services ? Nous vous demandons une publication d'un avenant aux AVE IESSA pour la CAP de printemps 2013, afin de prendre en considération la charge de travail actuelle du service technique et la nécessité urgente d'expertise.

2013-04-03_demande_ouverture_detache_nbt_st.pdf - pdf (0.14 Mo) Télécharger
IESSA
Mobilité bi annuelle

Publications assoc|iées

[Fiche référence Réforme de la fonction publique] Mobilité et avancement
Avant la loi de réforme de la Fonction Publique, les mutations et avancements étaient étudiés en Commission Administrative Paritaire (CAP) qui réunissait membres de l’administration et représentants des personnels. Depuis le 1er janvier 2020, la mobilité n’est plus de la compétence de la CAP et seule l’administration étudie et décide les mutations. A partir du 1er janvier 2021,
Télécharger la publication

[Fiche référence Réforme de la fonction publique] CAP et CCP: le nouveau rôle
La Commission Administrative Paritaire (CAP) est l’instance de dialogue social qui traite les cas individuels pour les agents fonctionnaires. La Commission Consultative Paritaire (CCP) traite des cas individuels des agents non-titulaires (contractuels). La loi de réforme de la Fonction Publique est venue bouleverser en profondeur le dialogue social. La CAP étudiait la mobilité et le
Télécharger la publication

[Fichre référence réforme de la fonction fonction publique] Les nouvelles instances de dialogue social
La loi de transformation de la Fonction Publique, dans sa grande réforme des instances de dialogue social, créée les Comités Sociaux d’Administration (CSA). Issus de la fusion des Comités Techniques (CT) et des Comités d’Hygiènes, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), ces comités verront le jour en 2022 au terme des prochaines élections professionnelles.
Télécharger la publication

Lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilité et promotion et de valorisation des parcours
Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de promotion et de valorisation des parcours s’inscrivent dans le cadre des articles 18, 26 et 58 de la loi n°84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État et de l’article 12 du décret 2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l'évolution des attributi
Télécharger
Remote towers : l'approche d'ITF
La fédération internationale des travailleurs des transports, qui regroupe la plupart des syndicats du secteur au niveau mondial, a produit ce document sur le contrôle d’aérodrome déporté. Ce document a été rédigé par un groupe de travail dont l’USACcgt assure la présidence et résume les préoccupations de l’ensemble des personnels de l’ATM (contrôleurs, ingénieurs de main
Télécharger la publication

Publications mobilité/avancement assoc|iées