La DSNA a indiqué que la conception des procédures était un axe stratégique pour elle et qu’il n’était pas question de soustraiter les activités concernant les aérodromes DSNA...mais est restée beaucoup plus évasive sur les aérodromes AFIS.
TSEEAC : CONCEPTEURS DE PROCEDURES
09-01-2009
Publications assoc|iées
La seconde campagne de mobilité au fil de l’eau pour l’année 2025 (FIDELO 2025-2) est ouverteLe calendrier prévu pour cette campagne est le suivant :Date limite pour candidater : lundi 6 octobre 2025,Avis des services sur les candidatures (date limite dans le SIRh) : jeudi 9 octobre 2025Date limite pour annuler une candidature : jeudi 9 octo
Dans le nouveau mode de gestion du GT des effectifs, les réunions de répartition des (sous-)effectifs devaient être annualisées. L’USACcgt a réussi à obtenir une clause de revoyure à l’automne pour ajuster les effectifs TSEEAC… En voilà le résultat.
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.
La présente procédure décrit les modalités de gestion des nominations sur emplois fonctionnels pour les agents du corps des TSEEAC. Ce document a vocation à être présenté au CSA de réseau de la DGAC, puis à entrer en application, dans le cadre des évolutions des emplois fonctionnels prévues au protocole social 2023-2027.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
La nouvelle version du livret TSEEAC est désormais en ligne.