Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitation, à l'exclusion de ceux assurant un service du contrôle, de ceux assurant un service de coordination dans les détachements civils de coordination et de ceux assujettis aux horaires de bureau
Arrêté du 28 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la DGAC
Publications assoc|iées
En pièce jointe le compte rendu (avec commentaires) de la CAP de corps IESSA du 16 juin 2011.A l'issue de cette CAP prend fin le mandat que vous nous avez c
CPE = Commission de Pourvoi aux Emplois.Ce communiqué annule et remplace le communiqué référencé 11260 du juin 2011 (pages 3 et 6 modifiés).
En pj le compte rendu du CTP DGAC dans lequel l'USAC-CGT détient 4 sièges sur 10. Vous y lirez un point sur l'Europe, sur le conflit du Cesnac, sur la filière TSA pour les TSEEAC, sur les états généraux de l'encadrement... Bonne lecture.
La phase de présentation dans les services est terminée. L'occasion pour l'USAC-CGT de tirer un premier bilan de la perception des États généraux par les IESSA : l'accueil a été cordial mais méfiant. Une majorité d'IESSA ne semble y voir qu'une manœuvre supplémentaire pour faire passer des réorganisations qui s'annoncent difficiles.