Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
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L'ordre du jour de ce 2ème CTP était très dense puisqu'il comportait 9 points, dont le 8ème comprenant 7 sujets non-traités lors du précédent CTP et 6 questions diverses.
Le CA devait se réunir à partir de 9h30 et a débuté à 9h25 ; le président préside certes mais l’heure c’est l’heure.Le CR de la séance précédente a été adopté sans remarques.Compte financier 2009En cette fin d’année il manque 2M d’euros sur la masse salariale dont 25% seront apportés par la DG
CTP DGACProtocoleCompte Epargne TempsRépertoire MétierGPDépassement horaire suite missionBilan carbone2e qualification TSEEACLogements de fonctionLicence ATSEPCTP DSACLe 7 mai a eu lieu lepremier CTP de laDirection de laSécurité de l'AviationCivile (DSA
