Ont été détachés dans le corps des TSEEAC
Mr SABATIER
Mr SAMSON
Mr BELANGER
La CGT a réaffirmé son désir de voir toutes les demandes satisfaites mais nous nous sommes heurtés à une fin de non recevoir de la part de l'administration
Compte-rendu CAP exceptionnelle TSEEAC du 09 juillet 2013
Publications assoc|iées
Décret portant application de la loi n°84-1286 du 31 décembre 1984 abrogeant certaines dispositions des lois n°64-650 du 2 juillet 1964 relative à certains personnels de la navigation aérienne et n°71-458 du 17 juin 1971 relative à certains personnels de l'aviation civile et relative à l'exercice du droit de grève dans les services de la navigation aérienne.
Instruction relative aux congés annuels des personnels techniques de la navigation aérienne. Calcul des droits à congés et définitions des horaires de bureau, assimilés, horaire permanent, semi-permanent, programmé. Définitions des heures de nuit et des jours ouvrés ainsi de que de la période de charge.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
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