Voir le compte rendu de la CAP exceptionnelle des TSEEAC du 10 juillet 2012 en pièce jointe.Ordre du jour :- examen des candidatures- demandes de détachements. 2012-07-10_resultats_cap_exceptionnelle_tseeac_10072012_vf2.pdf - pdf (0.07 Mo) Télécharger TSEEAC Mobilité bi annuelle
08/07/2024 Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitati 08/07/2024 Arrêté Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels techniques de la direction générale de l'aviation civile assurant leurs missions dans les organismes de maintenance et d'exploitati Télécharger
08/07/2024 Décret n° 2024-782 du 8 juillet 2024 modifiant le décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile 08/07/2024 Décret Décret n° 2024-782 du 8 juillet 2024 modifiant le décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile Télécharger
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08/07/2024 Décret n° 2024-783 du 8 juillet 2024 fixant les modalités de classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne 08/07/2024 Décret Décret n° 2024-783 du 8 juillet 2024 fixant les modalités de classement en liste des organismes de contrôle de la circulation aérienne Télécharger
05/07/2024 Modèle de lettre de demande de détachement sur emploi fonctionnel 05/07/2024 Modèle de lettre de demande de détachement sur emploi fonctionnel Télécharger la publication
Compte-rendu de la CAP de corps TSEEAC du 17 juin 2013 Compte-rendu de la CAP de corps TSEEAC du 17 juin 2013 Voici ci-dessous le compte-rendu de la CAP de corps des TSEEAC qui s'est tenue lundi 17 juin 2013. Télécharger
Compte-rendu de la CPE juin 2013 Compte-rendu de la CPE juin 2013 Pour rappel, les syndicats ne siègent pas en CPE. Télécharger
Compte rendu de la CAP en recouvrement des TSEEAC du 4 juin 2013 Compte rendu de la CAP en recouvrement des TSEEAC du 4 juin 2013 Compte rendu de la CAP en recouvrement des TSEEAC du 4 juin 2013 Télécharger
AVE TSEEAC campagne printemps 2013 AVE TSEEAC campagne printemps 2013 Dans le cadre de la campagne de mobilitéPrintemps 2013, vous trouverez ici les AVE,revus et corrigés, ouverts au corps desTSEEAC Télécharger
Communiqué de la CPE du 18 février 2013 Communiqué de la CPE du 18 février 2013 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le communiqué de la Commission de pourvoi aux emplois CPE, du lundi 18 février 2013. Télécharger
Compte-rendu de la CAP de corps des TSEEAC du 18 Décembre 2012 Compte-rendu de la CAP de corps des TSEEAC du 18 Décembre 2012 Compte-rendu de la CAP de corps des TSEEAC du 18 décembre 2012. Télécharger