La CAP s’est réunie le 15 juin 09, présidée par Pascal Planchon et composée
des nouveaux membres pour l’administration Gilles Perbost SG, Rémi Jouty
DSAC, Philippe Merlo DTI, Patrick Cipriani DSAC Nord, Pierre-Yves
Bissauge DTA.
Compte rendu CAP IEEAC RECOUVREMENT du 15 Juin 2009
Publications assoc|iées
Ce CTP avait initialement été proposé par le Directeur pour s'occuper des questions diverses non traitées depuis plusieurs CTP, certains espérant le transformer en comité de suivi du protocole caduc.L'ordre du jour envoyé par la direction était finalement loin de se limiter à cela : des GT vont se réunir pour étudier la refonte du régime indemnitaire des personnels techniques, a
Décret n° 2011-754 du 28 juin 2011 portant relèvement des bornes d'âge de la retraite des fonctionnaires, des militaires et des ouvriers des établissements industriels de l'Etat.Déclaration de la CGT sur cette question.
Les propositions USAC-CGT répondant au projet
Compte rendu de la CAP IEEAC du 23 Juin 2011
Publications mobilité/avancement assoc|iées
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