CR CAP TSEEAC corps et recouvrement 2002
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L'USAC-CGT a décidé de ne pas participer aux prochains GT Effectifs et GS32h du 15 février. En effet, l'USAC-CGT considère qu'il est inacceptable de déshabiller Pierre pour habiller Paul. L'USAC-CGT précisera prochainement les raisons de son choix.
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Veuillez trouver ci-dessous une information de l’USAC-CGT sur la présentation de son projet pour les BTIV lors du CT DO du 25 janvier 2018.
En pièce jointe : le "parlons-en" et le projet complet pour les BTIV.
Cette charte constitue un document interne à la DSNA formalisant son engagement dans l’application des principes de la culture juste en conformité avec le règlement (UE) n°376/2014. Bien qu’un équilibre sera recherché également avec la Justice pour défendre ces principes, il ne peut être exclu, que l’autorité judiciaire exige d’obtenir certaines informations ou documents condu
Compte-rendu de la CAP à recouvrement du 12 décembre 2017
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