1. Accueil
  2. cap
  3. postes itm arrete du 14 fevrier 2012

Postes ITM : arrêté du 14 février 2012

Postes ITM : arrêté du 14 février 2012

Nous vous transmettons l'arrêté du 14 février 2012 avec en annexe la liste des postes donnant droit au bénéfice de l'ITM (indemnité temporaire de mobilité).
L'arrêté sera en ligne sur le portail dans l'onglet'VIE PRATIQUE/MOBILITE/AVEC INDEMNITE TEMPORAIRE DE MOBILITE'.

Vous y trouverez également la fiche de candidature et la note de 2009 rappelant entre autres les conditions pour bénéficier de cette indemnité.
2012-04-20_arrete_du_14-02-12.pdf - pdf (0.57 Mo) Télécharger 2012-04-20_delegue_basse_et_haute_normandie.pdf - pdf (0.01 Mo) Télécharger
Attachés
ICNA
IEEAC
IESSA
TSEEAC
Ouvriers Etat
Mobilité bi annuelle

Publications assoc|iées

Frais de déplacement et de mission, attention !
La DGAFP a rappelé l’engagement du ministre, pris lors du rendez-vous salarial d’octobre 2017, d’ouvrir des discussions sur le dossier des frais de déplacement et de missions, à la demande des organisations syndicales. Même si elle conçoit que ce dossier peut avoir des extensions sur son périmètre, ce groupe de travail est consacré essentiell
Télécharger la publication

Charte culture juste à la DSNA
Cette charte constitue un document interne à la DSNA formalisant son engagement dans l’application des principes de la culture juste en conformité avec le règlement (UE) n°376/2014. Bien qu’un équilibre sera recherché également avec la Justice pour défendre ces principes, il ne peut être exclu, que l’autorité judiciaire exige d’obtenir certaines informations ou documents condu
Télécharger
Enquête annuelle sur le SFT : n’oubliez pas de rendre votre copie !
L’administration vous arécemment fait parvenir«l’enquête annuelle sur le SFT» et il se peut que, pour diverses raisons,vous soyez passé à travers cette information.Il est pourtant essentiel, pour ceux qui perçoivent cette prestation, de répondre à cette enquête.Lire le tract de l’USAC-CGT en ouvrant la pièce jointe.
Télécharger la publication

Publications mobilité/avancement assoc|iées

CAP Attachés : profession de foi élections professionnelles décembre 2018
Les 4, 5 et 6 décembre prochain, nous sommes invités à voter pour élire nos représentants en commission administrative paritaire (CAP) qui nous défendront durant les quatre prochaines années pour tout ce qui concerne nos déroulements de carrière, avancements et mutations. Voter USACcgt c’est faire le choix d’un syndicat qui garde une ligne de conduite fondée sur l’équité, stab
Télécharger