Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
La DSNA nous annonce la mise en place d'une pointeuse pour ses agents opérationnels.Des CTP locaux vont se décliner pour décrire la mise en place.L'Usac-CGT proteste contre ce pseudo dialogue social.
Lors d'une réunion à laquelle l'USAC-CGT et ses partenaires de l'intersyndicale n'avaient pas été conviés, des groupes de travail ont été créés pourune révision à la hausse du service minimum. Ce vendredi 16 Avril se tiendra une réunion de cadrage de ces GT...EDIT : Cette réunion aura finalement lieu le 6 mai.
L'AG a vu passer une centaine de collègues. Les personnels ne tolèreront pas une baisse de leur droit de grève, et mandatent les syndicats pour s'opposer à larécente attaque de la DGAC contre ce droit pourtant constitutionnel, y compris par la grève si nécessaire.
Suite à la demande de l’intersyndicale, l’administration a accepté de tenir des réunions hors protocole concernant les recrutements, les avancements et les mutualisations des fonctions supports. Mardi 16 mars a eu lieu la réunion traitant des recrutements et avancements 2010 en présence de tous les syndicats sauf du SNCTA.