Licence ANSO : La théorie de la tortue

28-06-2022

Bilan d’1 an de réunions mensuelles de GT

  • Réunions trop souvent non-préparées
  • Annulations au dernier moment
  • Aucun respect pour le travail des OS
  • Résultats inachevés présentés au CT DSNA

 

  • Vigie Trafic : Texte rédigé
  • Concepteurs de procédure : Texte rédigé
  • Mise en doute des compétences : Texte rédigé
  • Majorité des métiers Non abordé

 

Publications assoc|iées

RÈGLEMENT (UE) 2015/340 DE LA COMMISSION du 20 février 2015 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux licences et certificats de contrôleur de la circulation aérienne conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil, modifiant le règlement d'exécution (UE) n°923/2012 de la Commission et abrogeant le règlemen
La transformation du certificat actuel en licence ATSEP française a été inscrite au protocole 2007. La modification du statut IESSA avec la licence ATSEP vient d'être publiée au JO du 5 janvier 2014. Le statut TSEEAC modifié a déjà été publié fin 2013. Les textes pour les Ouvriers seront étudiés dans une réunion spécifique. SDRH a réuni les syndicats le 16 janvier afin de finali
Règlement (UE) N° 805/2011 de la commission établissant les modalités relatives aux licences et à certains certificats de contrôleur de la circulation aérienne en vertu du règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du conseil.