1. Accueil
  2. 1483
  3. publications

TSEEAC

TSEEAC

plaquette TSEEAC 2021  Pour connaitre vos représentants en CAP TSEEAC, voir ici
  Pour connaitre les prochaines dates des AVE et CAP TSEEAC, voir ici
  Une plaquette synthétique spécifique aux agents TSEEAC est éditée chaque année, retrouvez-là ici

  Le corps des TSEEAC fait l'objet d'une commission spécifique au sein de l'USACcgt. Pour la contacter, utilisez le formulaire de contact
  Si vous êtes adhérents, contactez : animateur-cs-tseeac@usac-cgt.org

  Pour participer à la défense des TSEEAC au sein de la DGAC, adhérer à l'USACcgt

 

 

Filtrer par :
Arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants relatifs à la première part, liée aux fonctions exercées, et à la deuxième part, liée à l'expérience professionnelle, en application des articles 4 et 8 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile.
En savoir plus
Décret portant application de la loi n°84-1286 du 31 décembre 1984 abrogeant certaines dispositions des lois n°64-650 du 2 juillet 1964 relative à certains personnels de la navigation aérienne et n°71-458 du 17 juin 1971 relative à certains personnels de l'aviation civile et relative à l'exercice du droit de grève dans les services de la navigation aérienne.
En savoir plus
Arrêté du 25 juillet 2011
Arrêté modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne. Le texte n'est pas paru au journal officiel. L'arrêté n'est pas paru au journal officiel
Télécharger
S'abonner à TSEEAC