Un comité technique exceptionnel a été convoqué par l’Administration pour avis sur deux sujets : le transfert géographique et fonctionnel des deux bureaux de la DTA (SDT1 et SDT3) à la DSAC-Nord et la création des licences pour les domaines RQS (Règlement, Qualité, Sécurité) et R2 (Régalien).
Compte rendu CT-DSAC du 18 septembre 2019
01-10-2019
Publications assoc|iées
En raison du confinement, ce comité technique DSAC s’est donc déroulé ce 25 novembre en visioconférence. A l’ordre du jour, la modification des textes concernant la mission MEAS, des points habituels comme l’évolution de la réglementation et de la qualité, les effectifs, la formation, le budget...ainsi que les questions diverses USACcgt.
Voilà le compte rendu du dernier CT DSAC. Un CT dense, avec de nombreux chantiers en cours, et au sein duquel on ne peut s'empêcher de penser aux conséquences potentielles des récents rapports Capo-Canellas ou AP 2022.
L'USAC-CGT vous informe des principaux points abordés lors du CT DSAC du 5 décembre 2017. (voir ci-dessous)
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.