Un comité technique exceptionnel a été convoqué par l’Administration pour avis sur deux sujets : le transfert géographique et fonctionnel des deux bureaux de la DTA (SDT1 et SDT3) à la DSAC-Nord et la création des licences pour les domaines RQS (Règlement, Qualité, Sécurité) et R2 (Régalien).
Compte rendu CT-DSAC du 18 septembre 2019
01-10-2019
Publications assoc|iées
Le CT DSAC a débattu notamment de la réorganisation de la DSAC, de ses ressources, de la formation de ses agents, de la licence de surveillance, de la question européenne.
Le CT DSAC qui s'est tenu à Athis-Mons le 26 septembre dernier a été l'occasion de faire le bilan de la situation de la DSAC, l'USAC-CGT vous en livre le compte-rendu.
Veuillez trouver ci-joint la liste des questions diverses posées par l'USAC-CGT pour le CT DSAC Ouest du 21 décembre 2012.
Le CT DSAC qui s’est tenu le 26 juin dernier confirme les inquiétudes nées en début d’année. Face aux difficultés rencontrées, la DSAC revoit à la baisse ses ambitions dans son mode de fonctionnement tout en demandant à ses agents de lui conserver leur confiance. Une telle demande est incompatible avec ses nouveaux objectifs !
Le premier CT DSAC Nord s'est tenu le 6 mars 2012. L'USAC-CGT, suite aux élections professionnelles 2011, dispose de 2 sièges sur 8 au sein de ce comité. Voici le résumé des débats entendus.
L'USAC-CGT est le 3e syndicat représentatif de la DSAC.Au sommaire de cette publication:Budget DSAC,Licence de surveillanceÉvolutions réglementaires européennes,Modalités de récupération,Horaires variables,Malaise en délégations