Compte rendu CT-DSAC du 18 septembre 2019

01-10-2019

Un comité technique exceptionnel a été convoqué par l’Administration pour avis sur deux sujets : le transfert géographique et fonctionnel des deux bureaux de la DTA (SDT1 et SDT3) à la DSAC-Nord et la création des licences pour les domaines RQS (Règlement, Qualité, Sécurité) et R2 (Régalien).

Publications assoc|iées

Entre deux mouvements sociaux de grande ampleur le CTP DSAC s’est réuni ce mardi 21septembre. Comme à l’habitude - et contrairement aux prescriptions du règlement intérieur- le compte-rendu du CTP précédent (3-12-2009) est diffusé avec la convocation (6-09-2010)et, comme à l’habitude, l’ordre du jour n’a pu être tenu avec l’ensemble des participants dans let
Sur fond de marathon de réunions liées au protocole, le CTP-DSAC fut pour l’administration un exercice imposé marqué par quelques manquesregrettables : pas de compte-rendu de la réunion précédente, un ordre du jour pléthorique dont on n’avait reçu qu’un projet très partiel, pas de documents préparatoires. Nous sommes pourtant ici au coeur de l’organisation de nos métiers